Yves, Michel Porcheron, demeurant 19, rue Saint Vincent, 21490 Ruffey-lès-Echirey, 112 / de M. Jean-Michel Millière, demeurant 3, rue l'Abbaye, Ouges, 21032 Longvic, 113 / de M.

Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick L..., Clément et Muriel K...assistés de Pierre-Jean A..., Jean-Michel

Robert Y..., Georges Z..., Michel Z... et M. A...

Michel C..., en cassation d'une même ordonnance rendue le 9 avril 1999 par le président du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône au profit du directeur général de la Concurrence, de la Consommation

Michaël O..., demeurant ... (5e) (Rhône), 18 ) de M. Yves Q..., demeurant ... à La Tour de Salvagny (Rhône), 19 ) de M.

territoriaux et des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé André Z... des fins de la poursuite exercée à son encontre du chef de dénonciation calomnieuse envers mine

Robert Y..., Georges Z..., Michel Z... et A...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Josée Y..., épouse B..., demeurant Les Rhodes, 24200 Sarlat, 2°/ Mme Marie-Cécile Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie-Michelle

aux Conseils, pour la société Bricorama France Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR validé le redressement au titre des « frais professionnels non justifiés » sous réserve d'une minoration

(Pas-de-Calais), ..., 55°/ de Mme Nicole BX..., demeurant à Herlies (Nord), Fournes-en-Weppes, ..., 56°/ de Mme Michèle YQ..., demeurant à Raimbeaucourt (Nord), 77, rue H. Lenne, 57°/ de M.

            : IDE, service oncologie, 1er sud, a calculé un temps total de 16 min 68 ; Mme E... : IDE, service oncologie, 1er sud, a calculé un temps total de 15 min 06 ; Mme KK...

Michel A..., retraité, a constaté à de nombreuses reprises la présence au travail d'Edmond X... de 7 heures jusqu'au soir, l'accumulation de ses tâches engendrant une surcharge de travail.

Robert Y..., Georges Z..., Michel Z... et M. A...

contrats de crédit-bail conclus avec la Sorebail pour financer l'acquisition des trois véhicules Rover achetés par l'ARISEP auprès de la Din's Autos en juin 1992 (Land Rover Discovery- Rover 218 GSD-Mini

acte au Syndicat des eaux de l'Ile-de-France de ses désistements partiels à l'encontre de la société Lyonnaise des eaux France, de la Communauté du Val d'Orge, venant aux droits de la commune de Saint-Michel-sur-Orge

procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 décembre 2019, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Michel-Amsellem

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Tours, 23 / de Mme Nathalie Lorillou, demeurant 22, avenue des Tilleuls, 37600 Perrusson, 24 / de Mlle Ghislaine Lorne, demeurant 31, rue Saint-Michel

Le lendemain vendredi 24 décembre Il devait travailler le matin mais on ne l'a pas vu» ainsi qu'une deuxième attestation du 10 décembre 2012 de Monsieur Michel N..., qui en réponse à un courrier du 15