Mlle Z... dite X... a travaillé de 1977 à 1990 suivant divers contrats successifs à la Société nationale de radiodiffusion Radio France (société Radio France) pour produire diverses émissions sur les ondes

la société Lagardère), se transmettent en France, depuis ses studios parisiens, par utilisation du satellite Télécom B 2 ; que, selon qu'elles sont diffusées en modulation de fréquence ou en grandes ondes

SECRETAIRE ET A SON TRESORIER ET QU'EN EXIGEANT QUE LA DELEGATION A UN MEMBRE DU COMITE POUR LE REPRESENTER EN JUSTICE NE SOIT ACCORDEE QUE DANS LE CADRE NORMAL DE SON FONCTIONNEMENT, LES JUGES DU F OND

s'apprécie en la personne du maître de l'ouvrage ; qu'en l'espèce, pour retenir une réception tacite par le maître de l'ouvrage, en l'occurrence le vendeur en état futur d'achèvement, l'arrêt attaqué s'est ondé

descendue de 250 Hz à 125 Hz mais que la sonorité plus sourde du bruit de chaudière à des fréquences de moindre sensibilité auditive avec une inhomogénéité du champ sonore liée aux plus grandes longueurs d'onde

notamment l'île de [...], ont été frappées par le cyclone Oli, qui y a généré des vents mesurés à plus de 200 km/h par les services de Météo France et un ensachage du lagon accompagné d'un phénomène d'ondes

d'un magasin ce qui, au surplus, était difficilement réalisable sans modifier les contrats des autres salariés ; dès lors il convient de confirmer le jugement en ce qu'il a déclaré le licenciement f ondé

REMETTRE EN CAUSE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC HERTZIEN», en ce que le fonctionnement de l'installation de téléphonie mobile sur le château d'eau implique nécessairement des émissions/réceptions d'ondes

boulevard Eugène Deruelle, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de la société Assurances de Verenigde Provincien, sis Voegelaton Onder

Alexis Y..., 2°/ Mme Jacqueline A..., demeurant ensemble à Drumettaz-Claraf ond Viviers du Lac (Savoie), chemin de Longes, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Chambéry

heures, de la diffusion technique de chansons pré-programmées par une tierce personne et sur laquelle il n'exerçait aucun contrôle ; qu'il n'est pas justifié par l'employeur, de la diffusion sur les ondes

2016 ; qu'en outre, il résultait des termes même de la délibération litigieuse que le CHSCT estimait « qu'au regard des constats historiques et médicaux, que le risque d'exposition aux ondes

Joseph G..., demeurant La Haute Ville, 35350 Saint-Méloir-des-Ondes, 8°/ de Mme Marie-Elisabeth Y..., demeurant La Ville Brune, 35111 La Fresnais, 9°/ de M.

de nombreux contrats à durée déterminée successifs, travaillé de manière ininterrompue de 1982 à 1995 pour le compte de la société Radio France, qu'il avait, à ce titre, assuré la réalisation sur les ondes

A... mentionne : « Traumatisme épaule avec PSH ankylosante traité par physiothérapie à visée antalgique par : Radar : 15 minutes, ultrasons : 10 minutes, ondes courtes : 27 minutes, laser. mobilisations

[M] s'échappant à pied ; qu'à la suite d'un message général de recherches diffusé sur les ondes par la BRI de Versailles, la Brigade anti-criminalité locale a contrôlé à 2 heures 10 un véhicule

CARD-I précisait à ce sujet, à l'article 9.1.1.1.2 de ses conditions générales, qu'« ERDF n'est pas responsable des dommages causés au Producteur du fait des coupures ou défauts dans la qualité de l'onde

visés au moyen ; "et alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, Catherine Trautmann insistait dans ses écritures d'appel (cf. p. 10) sur la circonstance que la confusion s'est effectuée sur ondes

que parmi les gains possibles du jeu des surprises apparaissaient des lots de 150 000 francs, de 25 000 francs, un ensemble vidéo, un téléviseur couleur, une ménagère de 100 pièces et un four à micro-ondes

. - L'encre du texte et de la signature réagissent aux mêmes longueurs d'ondes - Ce qui signifie que les encres sont très proches mais pas obligatoirement qu'il s'agit du même instrument scripteur - La