soit a été limité à celui d'arôme (aubépine, charbon béni, feuilles de cassis, passiflore), soit a fait l'objet d'avis défavorables du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (harpagophytum, prêle

A..., divers immeubles en nature de bois, prairies, friches et étang, a, le 1er septembre 1988, souscrit un avenant aux termes duquel il "autorisait le preneur à organiser des journées de chasse et de

La société Malmezat-Prat, devenue la société Philae, est intervenue à l'instance, en qualité de liquidateur de la société civile et du GFA.

contrat de travail unissant Mme Y... et la Fondation VSHA stipulait que la salariée, engagée en qualité de comptable, pouvait être affectée, selon les besoins du service, dans les établissements de Praz-Coutant

Praz et la société fiduciaire comptable Isère-Savoie ; Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 mars 1989) et les productions, que la Société centrale de distribution

par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Office Notarial Dejean de La Batie, Prager-Fouquet

A... avait vendu la récolte sur pied de plusieurs prairies à trois exploitants, moyennant le paiement de sommes importantes et avait reconduit les conventions, en augmentant le prix et en l'indexant sur

A... de la Prade a donné ces bâtiments à bail commercial à M.

. ; Attendu que deux incendies survenus respectivement les 21 mars et 3 juillet 1994 ont détruit l'immeuble appartenant à la SCI de La Prairie dans lequel la société Hôtel de La Prairie exploitait un

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Prairie de [Localité 4] PREMIER MOYEN DE CASSATION La SCI Prairie de

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Prairie de [Localité 4] PREMIER MOYEN DE CASSATION La SCI Prairie de

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Prolex

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Saint-Pray, dont le siège social est ... (17e), Et sur l'intervention de : 1°) de la

...]                                                       , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige les opposant à la société La Prairie

son travail la salariée recevra une rémunération brute de 34 euros par heure de face à face pédagogique (FFP), chaque heure de FFP donnant lieu à une majoration du taux horaire de base au titre du « PRAA

avoir lieu à suivre contre quiconque du chef d'homicide involontaire; "aux motifs que, contrairement aux dispositions de sécurité qui avaient été mises en oeuvre au huitième étage de l'hôpital Louis Prades

.) ; que d'ailleurs, l'organigramme de l'hôtel portait propriétaires Prader-Derhan, ainsi que la publicité passée en pages professionnelles de l'annuaire téléphonique ; qu'en sa qualité d'associé, Michel

cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie