traumatisme psychologique important ; qu'elle explique, en effet, que, le 9 janvier 2015, elle s'apprêtait à entrer dans le magasin Hyper Cacher lorsqu'elle a entendu des cris à la suite de la première rafale

Robert reprise par Monsieur Alain X... et la société VOYAGES 2000 en ce qu'elle est « une violente perturbation atmosphérique près du centre d'une dépression ; vent rapide qui souffle en violentes rafales

WWWWWWWW..., domiciliée [...], 96°/ Mme Vanesa-Rafaela XXXXXXXXX..., domiciliée [...], 97°/ Mme Luz-Estella YYYYYYYYY... S... ZZZZZZZZZ..., domiciliée [...] 98°/ Mme OOOO...

FFFFF..., domiciliée [...] , 218°/ Mme Rafaela P... XXXXXXXXXXX..., domiciliée [...] , 219°/ Mme OOOO... Elena P... JJ..., domiciliée [...] , 220°/ Mme Katherine NNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN...

choix et puis affirmer qu'il n'a monté un dossier médical que dans le but de rejoindre ses filles qui ont une société dans le midi tout en bénéficiant d'avantages donnés par ce dossier » ; Monsieur Rafaël

balistique ôtent toute plausibilité à la thèse des mis en examen et désignent Jean-Paul X... comme le ou l'un des tireurs ayant volontairement atteint le président A... par un tir au coup par coup et non en rafale

cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Électricité de France, société anonyme, défenderesse à la cassation. 8. 1°/ la société Rafaelo

côtes françaises, touchant les côtes vendéennes au moment où celles-ci connaissaient une pleine mer de vives eaux d'équinoxe, que la concomitance d'une forte dépression atmosphérique, de très fortes rafales

d'Aurélie E... attestent de la violence de la scène de crime laquelle constitue une véritable exécution au cours de laquelle Aurélie E... a été mortellement blessée ; que les vingt-quatre tirs tirés en rafale

pourvoi n° B 11-28.979, pour partie rédigés en termes identiques ou similaires, réunis : Attendu que la société Mc Donald's, les sociétés Gral, Gyp, KRS, JLR, La Pommeraie, La Roseraie, MPM, MDS, PMG, Rafal

pas dû à la fragilité de la construction, celle-ci pouvant résister à une force de vente de 100km/h ; qu'un certificat d'intempérie du 10 novembre 2009 émanant de METEO France fait état de violentes rafales

individuellement ne saurait constituer un public ; Mais attendu que la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE, 7 décembre 2006, Sociedad General de Autores y Editores de España (SGAE) contre Rafael

individuellement ne saurait constituer un public ; Mais attendu que la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE, 7 décembre 2006, Sociedad General de Autores y Editores de España (SGAE) contre Rafael

individuellement ne saurait constituer un public ; Mais attendu que la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE, 7 décembre 2006, Sociedad General de Autores y Editores de España (SGAE) contre Rafael

ordonner le partage des liquidités et avoirs bancaires dont Jean X... était titulaire dans la mesure où ces liquidités ont été appréhendées par Françoise C... sa veuve qui en avait l'usufruit ainsi que le rappela

Soc. 14 mai 2014 n° 12-25469) ; que le principe a été récemment confirmé par une série d'arrêts en rafale le 8 décembre 2016 : - arrêt n° 2287 : « Mais attendu que la Cour d'Appel a décidé à

Rafaël FFFFF..., domicilié [...], 129°/ à Mme Christine GGGGG..., domiciliée [...], 130°/ à M. Dominique HHHHH..., domicilié [...], 131°/ à M. Georges IIIII..., domicilié [...], 132°/ à M.

I... me rappela l'entretien les jours suivants. J'ai été très perturbée par ce fait [ ].", -Le PV du CE de mars 2012 qui retranscrit les propos de M.

" Spécialiste intégration système " sous l'autorité fonctionnelle du responsable du groupe contre-mesures et qu'il était chargé à ce titre de l'assistance aux essais d'intégration Spectra à l'avion Rafale

provenant du magasin et avaient brûlé des cartons, palettes et cagettes à compter de 16-17 heures, puis vers 19 heures avaient laissé le feu sans surveillance ; qu'en raison d'un vent soufflant en rafale