Sur le pourvoi n° H 91-21.599 formé par : 1 / la société civile immobilière "Domaine du Réveillon", dont le siège est ... (Yvelines), 2 / la société Bréguet constructions, dont le siège est ...

de l'enfant d'un point de vue anesthésique, plan sur lequel la fillette devenait donc sa patiente ; qu'à ce titre, c'est elle qui, après sa propre évaluation de la qualité du réveil, a autorisé le retour

.. qui était dans la maison avec un ami, et en l'absence de sa mère partie pour une urgence, était rentré dans sa chambre ; qu'elle avait fait semblant de dormir mais qu'il l'avait secouée pour la réveiller

.; que le couple B... avait regagné sa caravane mais a été réveillé par des coups frappés à la porte; qu'à l'extérieur se trouvaient plusieurs individus venus dans plusieurs voitures, parmi ceux-ci se

retranchant derrière celui de ses jeunes enfants, chargeant celles-ci d'une responsabilité ou d'une culpabilité, qui ne peuvent pas peser sur elles) ou par une inertie persistante, équivalente à une rébellion

relations sexuelles consenties, l'une survenue entre le 10 et le 15 janvier 2014 et l'autre entre le 27 et le 30 janvier 2014 ; qu'il nie toute contrainte ou surprise, indiquant que Mme Aurélie X... s'est réveillée

temps et ne saurait s'étendre à toutes suites opératoires, dès lors que le chirurgien n'a pas été alerté sur une dégradation de l'état de santé de sa patiente postérieurement à la période critique du réveil

[N] [B], contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2016, qui, pour provocation à la rébellion, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement

[H] nous revenons vers vous dès que possible (...) » ; qu'en jugeant qu'il « importe peu que (...) l'exécution du mandat ait été menée conjointement avec (la société Gémie) et que la commission ne serait

spéciale des mineurs, en date du 30 octobre 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe d'Alfoussen B... du chef de violences aggravées, de Moussa C... des chefs de violences aggravées et de rébellion

Deux heures environ après l'interpellation de [W] [F] pour des faits de refus d'obtempérer, mise en danger de la vie d'autrui et rébellion, les services de police ont fait appel aux secours, indiquant

de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, suite à la plainte avec constitution de partie civile déposée entre les mains du juge d'instruction de Rouen par la présidente de l'association Le Réveil

Anterist Schneider, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1993 par le tribunal de commerce de Meaux, au profit : 1 / de la société Revlon

troubles du sommeil, outre un syndrome anxiodépressif, de sorte que sa détention depuis le 25 septembre 2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort à même le sol, se fait réveiller

pénétrations ou des caresses en s'introduisant notamment dans la chambre de Sylvana Y... inquiète d'avoir, à plusieurs reprises, sa petite soeur à côté d'elle, ou qui s'imposait la nuit après avoir réveillé

Ce dernier, après avoir reçu les coups, ne s'est plus réveillé. Il était inconscient." Grégory Y... indique : "mon frère James se battait avec Jean-Pierre X....

; "que Martine Y... a elle-même déclaré aux gendarmes : "j'ai vu qu'il dormait et c'est alors que je l'ai brandie à deux mains avant de le frapper une première fois sur le crâne; Mario s'est réveillé

l'incendie, lorsqu'elle constatait que cette expertise psychologique faisait état de ce que l'incendie avait généré chez [V] [M] [K] un état de stress post-traumatique, que l'impact de cet événement avait réveillé