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200 résultats pour « Roncim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372186cd580146773f47ae

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

D..., architecte, demeurant à Roncq (Nord), ..., 8°) La Compagnie d'assurances la Zurich, dont le siège est à Paris (9ème), ..., 9°) La Compagnie d'assurances UAP, dont le siège est à Paris (1er),

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RONCIMM, RL

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

24/06/2011

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Modifications diverses

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

22/06/2011

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Radiations

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

22/06/2011

Voir →

Dépôts des comptes

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

09/07/2010

Voir →

Dépôts des comptes

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

24/04/2009

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300040

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

sur la parcelle [...] ; que toutefois, au vu des photographies annexées au constat, la présence d'orties et de ronces est très parcellaire, près d'un bac en ciment, ou en bordure de haie ; que l'huissier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01557

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

pour l'atelier de TMP (pâte thermomécanique), les ateliers de blanchiment de la TMP, la calandre optiload sur la machine à papier, la ligne d'emballage, l'atelier d'écorçage et de transformation des rondins

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301206

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

demande relative à la parcelle A 229, selon les indications apportées par l'expert, cette parcelle correspond à un bâtiment en ruine de 40 m2 dont il ne subsiste que des vestiges de murs recouverts de ronciers

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300787

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

mensuel de 12.000 Francs HT qui ne correspond pas à celui facturé au même mois d'octobre 2000 et pendant plus d'un an par les époux X... à la SAS SOUFFLET VIGNE ; que les nouveaux témoignages indirects ROBCIS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00026

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Sa soeur Madame A... exploite également un magasin 8 à HUIT à Roncq.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300922

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

qu'elle a été partiellement détruite ; En revanche, le devis de réparation de la société Savoy Paysage comporte deux options, dont celle retenue par le tribunal correspondant à la mise en place de rondins

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200734

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

. : «Je me rappelle que les plaques de protection de la chaleur était en amiante jusqu'à la période de désamiantage et que j'ai utilisé des bouchons fait avec des rondins de bois enrobés d'amiante que

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00506

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

continué à livrer de la marchandise hors contrat de qualité nettement supérieure depuis plusieurs mois et qu'il avait été évoqué la possibilité de livrer au cours de la saison 10.000 tonnes de rondins

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310313

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

notamment celles annexées aux divers constats d'huissier, Me [V], huissier de justice ayant ainsi constaté le 16 octobre 2013 l'existence d'un passage piéton et de marches anciennes en rondins

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200861

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

à un important décalage entre la date de l'ordre de service et l'accusé réception par Nord Application Lille ; qu'ainsi, par exemple, un ordre de service visant à une intervention sur la commune de Ronchin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00547

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

[X] [C] de la SAS RONDI étant en copie, M. [D] [P] annonce le transfert du service catalyse de la SAS Eiffel industrie à la SAS SODI ; Les nombreux mails échangés entre M. [K] [I] et M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00372

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

citée ; que sont également répertoriés dans ce document les fonctions et spécialités susceptibles d'avoir mis les travailleurs en situation d'inhalation de poussières d'amiante ; que l'activité de rondier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10691

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Z... en qualité de rondier et de Mme X... sur certaines portes n'excluant nullement des occasions de rencontre (pièce 51 du dossier de l'intimée).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00840

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

l'exception des épaississeurs) ; (c) la calendre optiload sur la machine à papier ; (d) la ligne d'emballage (à l'exception du convoyeur à bobines) ; (e) l'atelier d'écorçage et de transformation des rondins

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101354

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Le 29 juin 2006, il s'est vu confier par les mêmes assureurs, la gestion de l'agence AGF de RONCHAM à compter du 1er août 2006.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00663

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

[G] [S], parti en retraite après le 22 mars 1995 et de ses périodes d'emploi : - rondier et chef d'équipe , du 7 décembre 1967 au 15 juin 1995, sur la centrale et mine d'[Localité 1], le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10705

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Il a comme objectif d'être formé courant janvier à BH3-BH rondier et fin deux mille onze intérieur BH3 » ; que si effectivement M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10706

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

; qu'il "a commencé à développer les mêmes aptitudes sur BHC" ; que "les phases d'arrêt et redémarrage des unités en 2011 devraient lui permettre de progresser encore sur BHC, tant en situation de rondier

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

André, Georges, Alfred XWJ..., 279°/ Mme Jacqueline, Léa, Marcelle JQ..., épouse XWJ..., demeurant ensemble à Roncq (Nord), 972, Bois d'Achelle, 280°/ M.

Source officielle