Sarraz-Bournet, président de chambre maintenu en activité à titre de conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président du 8 février 1989 ; "alors qu'en vertu de l'article premier de la loi

Sarraz-Bournet, MM. Miribel et Buet comme conseillers, mais mentionne que la décision a été prononcée par M.

Sarah, épouse X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 avril 1993, qui, infirmant l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyée

X..., bailleur, leur ayant fait délivrer un congé aux fins de reprise pour habiter, Mmes Besma et Sara Y...

SARA prétend, sur la base d'attestations, avoir payé l'intégralité des salaires, pour l'essentiel en espèces.

irrecevables en leur constitution de partie civile" ; "qu'en revanche, tant qu'ils étaient eux-mêmes le contractant ou le consommateur, les parents des victimes mineures au moment de leur vaccination, à savoir Sarah

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e chambre civile, 10 février 2002, pourvoi n° E 03-13.218), que les époux X... qui ont acquis deux parcelles de terre à la société SAAF

au cautionnement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 juin 1993), statuant sur renvoi après cassation, que, par acte du 16 janvier 1985, la Société anonyme crédit automobile de France (Sacaf

Sarraz-Bournet, président, de M. Miribel et de M. Leblet, conseillers ; qu'à l'audience du 9 janvier 1987, à laquelle l'arrêt a été rendu, la cour d'appel était composée différemment, de M.

Yaba-Sarah, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 3 décembre 2003, qui, notamment, pour vols aggravés, les a condamnés, le premier, à 8 mois d'emprisonnement dont 5 mois

Roger K..., Mme Sarah L..., MM. T... P..., Q... I..., Steven M... et S... I... sont unanimes pour déclarer que M. Kim C... A..., son épouse Mme Z... et M. B... C...

Clément Le Y..., Mmes Sara Le Y..., épouse A... et Rebecca Le Y..., épouse B...

une insuffisance de ventilation, au cours du transport, qui a provoqué des variations de température ; qu'ultérieurement, la société Basmaison, qui avait contracté une assurance auprès de la société Sara

. ; Vu la requête présentée, le 28 mai 2018, par la société civile professionnelle David Gaschignard au nom de Mme Sarah Y... et tendant à la rétractation de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le

générales de France "AGF", dont le siège est ..., 3°/ de Mme Jocelyne Z..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure Sarah

Rennes, 26 mars 2010), que la société Roxane Nord (la société) ayant eu recours aux prestations de service de la société Axis Logistics à l'encontre de laquelle a été constatée, dans son établissement de Saran

A LA SOCIETE SARRADE-LANNES, OU IL ALLAIT LA REJOINDRE QUOTIDIENNEMENT ET AVAIT FOURNI LES CAPITAUX QUI ONT PERMIS A CETTE DERNIERE DE FAIRE PARTIE DE CETTE ENTREPRISE, LADITE CONNAISSANCE RESULTANT DE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sarab, société à responsabilité limitée ont le siège social st à Saint-Etienne-sur-Chalaronne