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186 résultats pour « Stubbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201030

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

conteste pas, les pièces utiles n'étant plus archivées selon lui par son commissaire au compte ; que pour l'année 1994, les déclarations nominatives de salaires détenues par la Caisse au nom de la Société STB

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300066

Cassation

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21 janvier 2014

21 janvier 2014

de sortie se borne à constater qu'aucune des parties n'étant en possession des clés du local n° 320 appartenant aux époux X... qui est séparé par une cloison du local n° 316 appartenant à la société STAUB

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110563

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

qui l'a interrogé sur les possibilités de construire sur une parcelle d'environ 9000 m² au lieu-dit "la Vignasse", et avoir suggéré à celui-ci de se rapprocher d'une société STB

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01802

Cassation

18 septembre 2018

18 septembre 2018

de l'article R. 330-2-1 du code de l'aviation civile, la caractérisation d'une base d'exploitation suppose l'existence de locaux et d'infrastructures, à partir desquels peut être exercée une activité stab

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01048

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

déterminer le « prix équitable » du aux actionnaires minoritaires ; Que la requérante ajoute, qu'en outre, la prise en compte, au titre du deuxième critère, des "caractéristiques de la société visée" - STUC

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00797

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Qu'ainsi, l'article intitule "Comparative studies between synthefic and natural zeolites for ammonium uplake" de Monsieur Z... (1993) fait valoir que l'utilisation de la clinoplilolite est très prometteuse

Source officielle