ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transmec Europe international, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., zone industrielle Valnor, Le Tillay

été formé par la compagnie d'assurances Alte Leipziger Platz : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en 1978 la société Reverdy, fabrique de meubles, a acheté aux établissements Tillier

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie de l'Oise, dont le siège est Maison de l'Artisan, PAE du Tilloy

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie de l'Oise, dont le siège est Maison de l'Artisan, PAE du Tilloy

(Eure-et-Loir), 11 / de la société Allegri Electricité, ZA Les Renardières, ... à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or), 12 / de M.

les énonciations des juges du fond, que les consorts Bosc, Bourgais, Ciblat, Colombel, Constantin, Duboc, Duclos, Dufaux, Dujardin, Fauvette, Klinuski, Lhermenoult, Mesnil, Mouchez, Pairaud, Prieto, Tillie

établissements Musset, société anonyme, dont le siège est ..., 20 / de la société Béton de Saintonge, dont le siège est ..., 21 / de la société Béton du Bocage, dont le siège est Carrières de Meilleraie Tillay

Francis Z..., demeurant chemin rural "Achaharria Ttipy", 64122 Urrugne, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1996 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), au profit : 1 / de M.

définis, la question est nulle et prive la décision de condamnation de base légale" ; Attendu que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question n° 4 libellée comme suit : "William X... a-til

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Allegri Electricité, dont le siège social est ... à Arc-sur-Tille

Louis Y..., demeurant Vernot à Is-sur-Tille (Côte-d'Or), 2°) M. Daniel A..., demeurant ... (Côte-d'Or), 3°) M.

la SARL Axiom selon laquelle il serait établi que le document provient de la société La Viuda à raison de la présence de caractères pouvant uniquement être obtenus sur un clavier espagnol, comme le n tildé

la société IBM FRANCE explicitait clairement que, tandis que l'Incentive Plan Letter (IPL) avait pour objet de déterminer « les objectifs annuels du salarié », la Target Incentive Letter (TI Letter ou TIL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Tilt productions aux droits de laquelle se trouve la société Anabase productions

est réputé conclu pour une durée indéterminée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 19 novembre 1987 et le 6 juillet 2001, Mme X... a été employée, selon plusieurs contrats, par la société Tilt

Tillier, 75012 Paris, 47 / de Mme Sabrina Soufiane, demeurant 3, allée Boris Vian, 93380 Pierrefitte, Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bobigny

Les droits contractuels des salariés ne sont pas établis, faute de production des contrats de travail et d'examen de ceux-ci par le Cabinet Orfis Baker Tilly qui n'a procédé qu'à une comparaison des bulletins

le transporteur, et qu'en vertu du droit national applicable, le tiers porteur, en acquérant le connaissement, avait succédé au chargeur dans ses droits et obligations (CJCE, 19 juin 1984, C-71/83 - Tilly