conducteur de l'autre véhicule impliqué dans l'accident n'avait pas commis de faute, comme par exemple le fait de vouloir se rendre sur un parking sur lequel il n'était pas autorisé à entrer, ou de traverser

explicitement que le droit de passage, autre que celui servant à l'exploitation du jardin dont l'assiette exclut la cour litigieuse, était réservé à l'exercice du droit au puit de telle sorte que la traversée

dommages par lui subis ; que Benoît C... a déclaré avoir franchi le carrefour alors que le feu était vert dans sa voie de circulation, puis avoir amorcé sa manoeuvre pour tourner à gauche, et donc traverser

(p.v. coté D 7) qu'il a attendu que la route soit libre pour commencer à traverser et que ce n'est que lorsqu'il terminait sa manoeuvre qu'il a entendu un bruit de freinage ; que par ailleurs, il est

D... le défaut de maîtrise de son véhicule à un carrefour dangereux comportant la traversée d'une voie de chemin de fer, pour n'avoir même pas tenté de freiner, de s'arrêter ou de passer derrière le camion

le marché à Pésenti, auquel il avait affirmé qu'il pouvait tracer son chemin comme il voulait, ne pouvait, sans se contredire, affirmer que c'était Bédoni qui avait en personne autorisé Pésenti à traverser

n'accompagnait ce groupe alors qu'en dehors des visites assurées par des guides locaux, il y a nécessairement à régler quotidiennement l'organisation matérielle, faire des commentaires sur les régions traversées

par le fournisseur du plancher, mentionnent des longueurs de poutrelles trop courtes, les appuis des poutrelles du plancher hourdis sur les poutrelles métalliques sont insuffisants, aucun poteau ne traverse

qu'il avait pu au cours de ces périodes utiliser les fonds détournés, qu'il ne produisait par ailleurs aucun élément démontrant qu'il avait informé le gérant des difficultés financières qu'aurait traversées

La société Savana Investment ayant, après expertise ordonnée en référé, assigné la société Dragonne afin qu'il lui soit fait interdiction de traverser ses parcelles, celle-ci a reconventionnellement demandé

ocean lines (le transporteur maritime), laquelle avait pour assureur la West of England shipowners mutual insurance association (l'assureur) ; que la pâte à papier a été avariée au cours de la traversée

Le véhicule a traversé le bac de décélération et heurté un mur de sécurité en béton. M. [E] a été gravement blessé. 3.

des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat Union syndicale de la construction du bois et de l'ameublement CGT des AM, dont le siège est [...], 2°/ à la société Triverio

Y... qui achevait alors de traverser la route pour gagner le terre-plein d'un relais routier situé sur le bord opposé de la chaussée ; que le heurt s'est produit avec la partie arrière de la remorque de

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 20 novembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 8 mars 2017, pourvoi n° 15-23.220), le 8 juin 2008, au cours d'une traversée

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après s'être déporté sur la gauche, l'ensemble routier conduit par Jean-Paul X... a traversé

X... et la caisse de leurs demandes en retenant à l'encontre de la victime une faute inexcusable, l'arrêt, par motifs, propres et adoptés, constate que la victime avait traversé de nuit une chaussée non

grande circulation, non éclairée, énonce que le piéton, dont le véhicule était tombé en panne, gesticulait pour obtenir de l'aide sur la partie gauche de la chaussée sans manifester l'intention de la traverser