Willy Y..., 2 / de Mme Michèle Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

WILLY, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 6E CHAMBRE, EN DATE DU 17 NOVEMBRE 1983, QUI L'A CONDAMNE A 575 FRANCS D'AMENDE POUR DEPASSEMENT DE LA VITESSE AUTORISEE SUR AUTOROUTE ; VU LE MEMOIRE

cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE Paul X... à payer à Willy

Willy Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile, section A), au profit : 18/ de M. Septime A..., demeurant ...

La décision désigne clairement l'employeur, à savoir le cabinet BAUR - BERUARD- FINAZ DE VILLAINE – GAUSSORGUES – WILNER - SALORDCOMBARNOUS - JAMAL.

X..., employé à compter du mois de juin 1977 par la société Pompes Salmson, devenue société Wilo Salmson France, en qualité de magasinier, puis d'agent de fabrication, a bénéficié à partir du 1er janvier

un mail adressé par ses soins au salarié le 23 mars 2005, lui demandant de bien vouloir solliciter deux ou trois cabinets pour cette mission, ainsi qu'un mail adressé par le salarié au cabinet Denton Wilde

X... a été engagé le 24 septembre 2001 par la société publications Willy Fisher, aux droits de laquelle vient la société Mazarine culture, en qualité de responsable de paie ; que, victime d'un accident

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui était employée depuis le 12 mars 1979 par la société Publications Willy Fischer

est à Paris (8e), ..., 3°) La Société GENERALE pour FAVORISER le DEVOLOPPEMENT du COMMERCE et de l'INDUSTRIE en FRANCE, société anonyme, dont le siège est à Paris (8e), ..., 4°) Monsieur Emile, Willy

Willy, domicilié à la Société Aspic, ... (12ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24

Willy Y..., demeurant ..., 2 / de la société SAFE, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2001

: Sur le pourvoi formé par Mme Lina, Marie Y..., veuve de Gilbert C..., agissant tant en son nom personne qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs Linda, Marie, Gilberte et Willy

Willy X..., demeurant ..., 3°/ de M.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir par confirmation, débouté Mme X... de sa demande d'expertise immobilière de la SCI Wil, AUX MOTIFS QUE la SCI Wil a été créée le

Willy X..., demeurant Moulin de Lans, Alissas à Chomerac (Ardèche), en cassation d'une décision rendue le 15 janvier 1987 par la Commission nationale technique, au profit de la Caisse primaire centrale

Willy X... de sa reprise d'instance aux lieu et place de son père Walter Arenson décédé ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bastia, 16 février

Willy E... étaient associés d'une société civile immobilière, la SCI Luer, qui était propriétaire de biens immobiliers situés dans un immeuble à Paris, 6e ; qu'en 1991, ils ont décidé de procéder à la