Poullain, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de l'association Porte ouverte, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Bézard, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Industelec, de Me Choucroy, avocat

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse régionale de garantie des notaires de Bordeaux et la Mutuelle du Mans, assurances IARD, les conclusions de M.

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Marc, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. B..., de Me Copper-Royer, avocat de M.

Xavier Y..., domicilié [...] , pris en qualité de représentant des créanciers de la société Panigroupe, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Guérin, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des consorts X..., les conclusions écrites de Mme Petit, avocat général

Xavier XC..., pris ès qualités d'héritier de Mme XC..., née Marcelle XL..., décédée le 6 mai 1990, demeurant ..., 3 / de M.

X... y sont rappelées en ces termes : « François-Xavier X... a rejoint Altran en septembre 2005 en tant que directeur de la région Amériques/ Europe du sud.

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

X... et Z..., ès qualités, et de Mme A..., de la SCP Boré et Xavier, avocat du directeur général des Douanes, les conclusions de M.

la façon suivante : - il a, au préalable, organisé sa succession en confiant le poste de président à son cousin inexpérimenté âgé de 22 ans, Franck Z..., et celui de directeur général à son adjoint, Xavier

Xavier Y...

dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Michel X..., Jean-Claude Y..., Philippe Z..., Benno A..., Edouard A..., Olivier B..., Idrissa C..., Xavier

I..., de la SCP Boré et Xavier, avocat du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Centre Sud, ... et de MM. A..., Q..., XE..., de la SCI La Plaine, de M.

huit décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

vingt-huit septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la MGFA et de M.

Gauthier, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Scelle, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société anonyme Etablissements Beaudouin Machine Agricole

Jouhaud, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.