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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10570

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

, ont formé le pourvoi n° E 21-14.026 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2020 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02046

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Yann Z..., officier de police judiciaire, assisté des brigadiers de police MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300155

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [Z] Yang-Ting

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01298

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

[B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [I] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31604

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

SELARL, prise en la personne de Maître [L] [V], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Amarante ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [J] Yang-Ting

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31605

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

SELARL, prise en la personne de Maître [U] [P], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Médian ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [N] Yang-Ting

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01587

Cassation

29 mai 2018

29 mai 2018

Yann et Guillaume Y..., ont déposé plainte avec constitution de partie civile ; que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu au bénéfice de la commune, dont les parties civiles ont, seules, relevé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300021

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2025 1°/ la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Groupe Garrigae et anciennement domiciliée [Adresse 8], 2°/ la société [E] Yang-Ting

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31603

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

France ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [P] Yang-Ting SELARL, prise en la personne de Maître [R] [P], ès qualités de mandataire ad hoc de la société

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31606

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

prise en la personne de Maître [N] [U], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [G] Yang-Ting

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300152

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [Y] Yang-Ting

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300154

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [F] Yang-Ting

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10066

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

3] (Belgique), a formé le pourvoi n° T 21-14.981 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00432

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [F] [L], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société HPPS, 3°/ à la société SELARL [X] Yang-Ting

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100732

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

Yann tenait debout, je l'ai laissé dehors. ¿ je lui ai demandé à plusieurs reprises si ça allait et il m'a répondu, Il m'a rien dit d'autre. (...) Yann était seul débout.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300151

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 7], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [B] Yang-Ting

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00187

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[W] [A], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels, 6°/ à la société [T] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110332

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Yann X... « agissant au nom et pour le compte de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00367

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Yann Z... a lui-même déclaré : « Il faut toujours que le tube qui se trouve à la base soit calé pour éviter tout écartement des tubes.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210591

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Yann Y... au titre de la législation sur les risques professionnels et d'avoir renvoyé M. Yann Y... devant ladite caisse pour la liquidation de ses droits.

Source officielle