chlorhydrique, d'hydrocarbures non méthaniques, solvants, de benzène et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques et autres composés organiques volatils, d'arsenic, de mercure, de sélénium, de plomb, de zinc

. ; que le titre qui évoque « les nouvelles accusations sur un financement libyen de la compagne de E... » se réfère aux autres « allégations proférées par l'intermédiaire de Ziad H... » ainsi qu'aux «

cas d'écaillage, directement remise en cause ; - la peinture appliquée ne tend nullement à répondre à de simples considérations esthétiques dans la mesure où il s'agit d'une peinture d'une teneur en zinc

a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s C 95-43.300, D 95-43.301, E 95-43.302, F 95-43.303, H 95-43.304 formés par la société Marieau Turquois Transports, société anonyme, dont le siège est ZIN

; (…) que s'agissant de la toiture, l'expert judiciaire a constaté sa grande vétusté et son mauvais état général et relevé que certaines ardoises se détachaient, certains éléments des gouttières en zinc

de l'expert comportent une boutique, une arrière-boutique et deux réserves ; que l'arrière-boutique et les deux réserves du rez-dechaussée sont couvertes par une charpente bois et une couverture en zinc

se convaincre du très mauvais état général du bardage en ardoise resté d'époque et qui selon l'expert faisait craindre le pire pour tout ce qui est placé derrière et ce alors même que les appuis en zinc

l'attaque intensive du fumier, de l'urine, de l'eau, des produits désinfectants, de la paille humide et des résidus de fourrage pouvait empêcher le développement des couches protectrices sur la surface du zinc

l'évaluation des dommages, que les vitrages de la verrière de Mme X... ont été brisés « suite à la chute de deux morceaux de mortier paraissant provenir d'un solin entre rive de toiture et gouttière zinc

litigieux ont consisté à mettre à nu la charpente en ôtant, sur toute la longueur du bâtiment, la couverture, à remplacer une partie des voliges de la charpente et à mettre en place, ensuite, des plaques de zing

mais ne pouvait remplacer une visite des lieux par un acquéreur normalement avisé ; qu'or, lors de cette visite, la SCI BARBIEUX n'a pu que constater que le bardage en bois, coté cour, avec arrête en zinc

ZIN, Le Mans (Sarthe), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ono, société à responsabilité limitée dont le siège social est ZIN,

général, sans dégradation de type « éclat » ou « fissure » ni présence de gravats sur celle-ci ; que l'huissier avait ajouté qu'à la jonction du mur en pierres, était présente une bande solin en zinc

G..., huissier de justice, notamment les photographies qui y sont annexées, montrent qu'une semelle en zinc dépendant de la gouttière du garage situé sur le fonds E..., sous laquelle on distingue une ancienne

GROUPES AUTONOMES, TOUS LES MILITANTS REVOLUTIONNAIRES OU AUTONOMISTES A PASSER A L'ACTION DIRECTE POUR LIBERER LES PRISONNIERS POLITIQUES" ; ATTENDU QU'A RAISON DE L'ARTICLE AINSI LIVRE AU PUBLIC, ZINA

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le tribunal de grande instance de Lyon a été saisi, le 6 novembre 2006, par Mme X... d'une requête en adoption plénière de l'enfant Zina

l'arrêt attaqué d'avoir prononcé à la date du 13 janvier 2010 la résiliation des contrats de travail de Solenn Y..., François Z..., Nicolas A..., Yvon B..., Gilles C..., Josiane D..., Damin E... et Zine