CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
NNES, en date du 3 avril 2003, qui, dans l'information suiviec/Christophe C
6137264acd580146774246c8
23 mars 2004
a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 31 décembre 2001 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Lorient ; "aux motifs, d'une part, que le nouveau manuel d'exploitation (MANEX
Page 10 sur 297
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00622
27 septembre 2023
dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'au soutien de sa demande d'annulation des marques "FR-M", la société Akiva avait versé aux débats, en particulier, une fiche de données de sécurité de la société Mane
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200201
15 février 2018
PROVENCE s'élevait à 168.103 € en cotisations et 36.543 € en majorations de retard et d'AVOIR condamné la SAS VCF MANAGEMENT PROVENCE au paiement de ces sommes ; AUX MOTIFS QUE « la SAS VCF MANAGEMENT
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00515
14 mai 2025
qu'il devait améliorer son organisation, que ce manager lui avait dit que ''la vie privée est importante, donc tu dois adapter ton temps et être efficace en semaine pour ne pas te faire polluer par des
6137239ccd5801467740c0c2
10 mai 2001
des services de gardiennage d'un site auquel le salarié avait été affecté en qualité de chef de la surveillance, que le bénéficiaire desdits services sollicitait une "modification de la gestion du management
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01596
27 novembre 2019
que les termes : « ces derniers jours ont mis en évidence, à mon grand regret, que vous avez utilisé au sein de l'Association diocésaine de Dijon un procédé contredisant une règle élémentaire du management
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00698
11 mai 2017
Y... et la société Z..., de Me C..., avocat de la société D&O Management, l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02212
12 octobre 2017
F..., directeur général adjoint, confirme qu'il a été alerté par les managers de l'agence, MM. B... et G..., de l'existence de difficultés rencontrées par M.
61372517cd5801467741aea2
12 juin 2007
X..., parmi lesquels figuraient des emplois de commercial, de technicien type Carméleon, de Dictrict manager junior, de chef de vente en Angleterre, en Allemagne et aux Etats-Unis, la cour d'appel n'a
6137232fcd5801467740691b
7 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale Asset Management, dont le siège est ...
61372694cd58014677426b86
6 décembre 2006
civile professionnelle LAUGIER et CASTON et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE AURA MANAGEMENT
613722accd580146773fff2b
6 février 1996
lors de l'entretien d'orientation et accepté par le salarié, ce qui justifiait son refus de l'occuper, le motif invoqué par la société pour procéder à sa mutation résidait dans les difficultés de management
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02039
15 novembre 2023
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 NOVEMBRE 2023 La société Next Management
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00813
4 septembre 2024
l'arrêt relève que la salariée a soutenu, en premier ressort, qu'elle était quotidiennement soumise à un stress au travail et que seul un éloignement du service d'origine plutôt qu'un changement de manager
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00540
6 septembre 2023
laquelle il ressortait que le réseau de franchise avec lequel il était envisagé de travailler était dynamique et participatif, que le gérant était fort d'une expérience commerciale en matière de management
ECLI:FR:CCASS:2026:C200380
16 avril 2026
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 AVRIL 2026 1°/ la société Veraltis Asset Management
61372628cd58014677423638
3 octobre 2001
pas, quant à elle, avérée, dans la mesure où le buraliste n'était pas seul dans sa boutique, et qu'était notamment présent à ses côtés et plus précisément aux côtés de Didier Y... dont il décrit le manège
613724d5cd58014677418bc7
14 février 2007
X... exerçait les fonctions de "manager métier", statut cadre, ayant en charge "l'organisation et le contrôle des ressources requises pour satisfaire les clients", ce dont il résulte qu'il entrait dans
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00930
13 juin 2018
prime d'itinérance en retenant qu'il n'exerce pas les fonctions d'agent technique au motif notamment que, selon le protocole d'accord du 30 novembre 2004, le niveau 5A correspond à des « activités de management
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00002
5 janvier 2022
, un manager de département, un employé commercial 1, 4 vendeurs 2,5 employés commerciaux 2, 3 managers de rayon niveau 2, 3 hôtesses d'accueil) interviendront sur simple notification de l'administrateur