LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 10 décembre 2008), que le conseil de prud'hommes d'Arras, saisi d'une demande en réintégration

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Marie X..., - M.

l'affaire est renvoyée après cassation devant la même juridiction autrement composée, aucun des juges qui ont concouru à la décision censurée ne peut composer la juridiction de renvoi"; Vu lesdits

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PQ..., a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : M.

Philippe, contre : l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 26 septembre 1995, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME sous l'accusation

du jugement du tribunal correctionnel ayant renvoyé le ministère public à mieux se pourvoir, a renvoyé la cause et les parties devant les premiers juges ; Vu l'ordonnance du président de la chambre

[X] [H], domicilié [Adresse 2] (Espagne), a formé le pourvoi n° E 21-13.520 contre un arrêt rendu le 15 septembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant :

[I] [M], 2°/ Mme [C] [D], épouse [M], domiciliés tous deux [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° C 20-19.494 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2020 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile

cas de cassation, l'affaire est renvoyée devant une autre juridiction de même nature que celle dont émane l'arrêt ou le jugement cassé ou devant la même juridiction composée d'autres magistrats ; qu'en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Albert Y..., demeurant ...

en raison de la connexité ; I- Sur les pourvois formés par MM.

[X] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 5e section, en date du 7 septembre 2022, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 8 septembre 2021,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 20 octobre 2010, pourvoi n° 09-68.997), et les productions

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

CASSATION PARTIELLE sans renvoi sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Bordeaux, contre un arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour, en date du 3 février 1987

formés par Jean E... et Jacqueline D... contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Amiens du 18 février 1994 : Les REJETTE ; II - Sur les pourvois formés par Jean E... et

CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 janvier 2019 Cassation partielle sans renvoi Mme FLISE, président Arrêt n° 136 F-D Pourvoi n° H 17-28.824