façade en épaisseur sans descellement préalable des gonds existants ; enfin, l'expert a relevé une absence de prescription à la charge du maître d'oeuvre en ce qui concerne des trous (page 38), des grilles

lancé en direction de Mohamed X... une plaque de métal (20cms X l0cms X 1mm) qui l'a reçue au niveau de la poitrine, ce qui lui a causé selon certificat établi par le docteur A... une "contusion du grill

calcul du salaire ne suffit pas à justifier des différences de traitement entre eux ; qu'en se fondant sur le fait que le salarié avait été embauché avant 1994 pour lui refuser l'application de la grille

ce qui concerne les consorts Y... dont le père aujourd'hui décédé a acquis le bien le 5 mars 1943, une propriété de 1674 m2cadastrée alors section B N° 361 bis p, 362p, 363 bis p, clos de murs avec grille

preuve qui lui incombait que «les fonctions réellement exercées par lui répondent…à la définition du niveau II-2 », a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil et de la grille

. – Toutes les issues et ouvertures sont protégées par des grilles ornementales ou barreaux scellés à espacement maximum de 17 cm ou encore par des volets ou persiennes en bois, fer ou matière plastique

énonciations du procès- verbal n° 1, le prévenu a, lors de son audition, reconnu spontanément avoir voulu se soustraire aux vérifications, sachant qu' il conduisait sans permis ; de même il a reconnu avoir « grillé

crédit, la cour d'appel n'a pas caractérisé le délit de tentative d'escroquerie " ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué qu'au tirage du loto national n° 20 du 16 mai 1984, la grille

valeur que celle qu'elle avait avant lesdites modifications ; que l'indemnité qui a alors été versée aux salariés a correspondu successivement à 6 points, puis à 3,95 points d'indice des nouvelles grilles

L.242-2 du code de la construction et de l'habitation, le contrat de construction de maison individuelle signé entre les parties prévoit en son article 3-3 que le prix convenu sera payé suivant une grille

engagées entre la société Or Est et la Banque populaire, pour que celle-ci augmente sa participation ; qu'à une demande de confirmation de son accord à une participation aux concours bancaires selon la grille

X..., a relevé que le protocole d'accord du 14 mai 1992 ne prévoyait pas un passage automatique des inspecteurs classés niveau 3, au niveau 7 de la nouvelle grille ; qu'ayant constaté que le salarié n'avait

avoir relevé que les déclarations de taxe professionnelle pour les années 1990 et 1991 faisaient état d'un établissement principal, "La Pêcherie", situé à Saint-Dié, exerçant une activité de pizzeria-grill

jusqu'en mars 2014, date à compter de laquelle il a été chargé de conduire le véhicule « navette » pour livrer les magasins du département avec la qualification de livreur débutant selon la nouvelle grille

Le week-end, il y a des gens qui viennent, certains même me demandent d'ouvrir la grille d'accès de la villa pour charger ou décharger des meubles.

H... pour réclamer une augmentation de salaire et une mise en conformité avec la grille de la convention collective les 11 juin, 10 septembre 2008 et 14 juin 2011.

technique du cabinet Y... versé aux débats, duquel il résulte que le véhicule Mercedes Classe A a subi un choc à l'avant d'une intensité légère et que le montant des réparations (tôlerie, peinture, grille

, Madame Y..., qui était technicienne de prestations maladie de niveau 3, avait été classée dans la nouvelle grille au coefficient 205 avec l'octroi de 50 points d'expérience et 23 points de compétences

ETAM et de la grille ETAM vers la grille cadres.

du [Adresse 7] non insonorisé, blocs de la façade se décollant, bavette en zinc au-dessus de la porte d'entrée saillante qui qui ne remplit pas son rôle, ravalement du [Adresse 15] qui cloque, les grilles