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2 670 résultats pour « Juliac-Degrellel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372389cd5801467740b1ba

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Jacques X..., demeurant ..., 2 / de l'Entreprise Hervé et compagnie, société anonyme, dont le siège est à Juigne-les-Moutiers, 44670 Saint-Julien-de-Vouvantes, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ1

6137237acd5801467740a4ae

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Julien A..., 3 / de Mlle Emilie A..., demeurant tous trois ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

comm

6137239ecd5801467740c216

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Julien X..., demeurant 5, Km, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

soc

61372244cd580146773fb908

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Julien Y..., demeurant à Ota (Corse), Porto, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

éclaré reprendre l'instancec/M. Christophe X

61372685cd58014677426391

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

siège est ..., 6 / de l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC), dont le siège est ..., 7 / de la société Les Travaux du Midi, société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de Mme Julienne

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f985d

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

. ; Attendu que Julienne Machu est décédée en laissant à sa succession son époux Achille Y... avec lequelle elle s'était mariée sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, donataire de la plus

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c49

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Michel X..., demeurant ... (15ème), 2 ) de Mme Juliette Y... veuve Z...

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdcc7

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Dore, demeurant ... à Saint-Julien-les-Villas (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Transgallia, agence de voyages

Source officielle
CC

soc

61372286cd580146773fe080

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

G..., demeurant à Saint-Julien-sur-Suran (Isère), 5 / de M. Pierre F..., demeurant ... les Bourg à Bourg-en-Bresse (Ain), 6 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137228acd580146773fe39c

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Christian X..., demeurant Le Broussan, Le Beausset (Var), 4 / Mme Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Juliette X..., demeurant vailla "L'eau vive", ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d3d

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Julien C..., demeurant Bourg Anses d'Arlet (Martinique), 12 ) M. Pierre E..., demeurant ...), 13 ) M.

Source officielle
CC

civ1

é entre ce préjudice et la faute retenuec/Mme B

613721f3cd580146773f9000

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

François, Lucien, Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de Mlle Lucie, Jeanne Z..., décédée, demeurant ... (4e), 28/ Mme Marie-Thérèse, Juliette, Mathilde Z..., épouse

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8723

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Julien H..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 7°) de M. Gérard B..., demeurant 7, cours Pierre Fresnay à Antony (Hauts-de-Seine), 8°) de M.

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f8787

Cassation

29 juin 1993

29 juin 1993

Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit : 18/ de Mme Patricia, Odile A... épouse Z..., demeurant à Saint-Julien-les-Metz

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8c5

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

X..., Juliot, Fidèle Y..., demeurant ..., 57157 Marly, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit du Groupe des mutuelles alsaciennes L'Alsacienne

Source officielle
CC

soc

6137219acd580146773f5234

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Océane Marée, dont le siège social est marché Saint-Julien, zone industrielle au Mans (Sarthe

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407d67

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Y..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Mme veuve Honoré Z..., née Marie-Thérèse, Juliette X..., décédée, le 23 juin 1980, et en toutes autres qualités de droit, ladite dame

Source officielle
CC

civ1

613722e6cd58014677402ede

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Julien Z..., demeurant En David, 81500 Viviers-lès-Lavaur, 6°/ M. Félix A..., demeurant ..., 7°/ M. Maurice B..., demeurant Enr Agou, 81470 Cambon-lès-Lavaur, 8°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613722eecd58014677403585

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Julien Z..., 2°/ de Mme Denise A..., épouse Z..., demeurant ensemble..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722efcd580146774036d5

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Julien D'B..., demeurant ..., 2°/ la société Deyel, société anonyme, dont le siège est ..., agissant par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle

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