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2 670 résultats pour « Juliac-Degrellel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722d7cd58014677402279

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Julienne Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

613723f0cd58014677410285

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Julien X..., demeurant ..., Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu

Source officielle
CC

soc

613723f1cd580146774102d4

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Feutre, demeurant précédemment ..., et actuellement lieudit Thairy, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, 2 / de l'ASSEDIC de Basse-Normandie, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Vu

Source officielle
CC

civ2

61372359cd58014677408a1c

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Julien B..., defendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de chacun des pourvois n° D 97-10.120 et U 97-20.185, un moyen unique de cassation, annexés au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11122

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Ma fille Julia âgée de 08 ans hurlait et criait « Papa ne tue pas maman, n'étrangle pas Maman » tout en essayant de lui retenir ses bras.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04175

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Jacques Q...indique : « j'ai envoyé un courrier électronique directement à M. l'expert, car j'avais demandé son adresse électronique à Mme Julia V...», ce à quoi l'expert a répondu qu'il n'en avait pas

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1f4

Cassation

8 novembre 1972

8 novembre 1972

(JULIETTE), EPOUSE Y... Z..., A... (GEORGES) ET PLUSIEURS AUTRES, DES CHEFS D'INFRACTIONS DOUANIERES ET D'INFRACTIONS A LA LEGISLATION RELATIVE AUX RELATIONS FINANCIERES AVEC L'ETRANGER.

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e6bc

Cassation

7 janvier 1975

7 janvier 1975

(JULIEN); 2° Y... (GUY), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, EN DATE DU 30 JUIN 1972, QUI LES A CONDAMNES, X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00276

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

Julien A..., dont le licenciement était sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QU'aucune pièce ne fait état d'indemnités de chômage versées au salarié ; qu'il n'y a donc pas lieu de faire application

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301113

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

comprend aucune description des travaux ; que l'on sait seulement que l'ensemble comprend une terrasse située dans le jardin du côté avenue de Bagatelle et l'autre est une terrasse côté Fossés Saint Julien

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

Celui-ci atteste en effet ainsi les faits auxquels il a assisté le 2 avril 2007 : « Sandrine B... demande à Julien X... de lui répéter les faits et dires de ce matin en ma présence.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01102

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé partiellement le jugement et déchargé partiellement les droits d'enregistrement mis à la charge de Monsieur Julien Y....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300263

Cassation

26 février 2013

26 février 2013

ordonnée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES DU JUGEMENT QUE dans son rapport, l'expert précise que les infiltrations pluviales dans l'environnement de la chambre froide proviennent bien de la terrasse de Monsieur Julien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01495

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Juliette Z... de sa demande tendant à obtenir une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

DDDDDDDDDDDDDDDDDDDD... , domiciliée [...]                                 , 82°/ à Mme Régine OO..., domiciliée [...]                                               , 83°/ à Mme Juliana PP..., domiciliée

Source officielle
CC

soc

613723c3cd5801467740ddde

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Julien M..., demeurant ..., 15 / de M. René R..., demeurant ..., 16 / de M. Jean-Louis G..., demeurant ..., 17 / de M. Paul K..., demeurant ..., 18 / de M.

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CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed25

Cassation

17 février 1981

17 février 1981

ET MICHEL Y..., ALORS AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME ESSOR, DONT JULIETTE Z...

Source officielle
CC

civ2

61372160cd580146773f3402

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Jean-Joseph I..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), 7°) Mme Sabine J..., demeurant lotissement Case Paul à Macouba (Martinique), 8°) Mme Julienne K..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme A

6137216ecd580146773f3b37

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Gilles X..., demeurant à Saint-Julien Les Villas (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ Mme Gisèle

Source officielle
CC

soc

61372144cd580146773f260a

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

François, demeurant ... de Savoie à Moussey Savoie à Saint-Julien Les Villas (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la

Source officielle

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