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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722d7cd58014677402279
2 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Julienne Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un
613723f0cd58014677410285
19 juin 2002
Julien X..., demeurant ..., Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu
soc
613723f1cd580146774102d4
11 juin 2002
Feutre, demeurant précédemment ..., et actuellement lieudit Thairy, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, 2 / de l'ASSEDIC de Basse-Normandie, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Vu
civ2
61372359cd58014677408a1c
25 novembre 1999
Julien B..., defendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de chacun des pourvois n° D 97-10.120 et U 97-20.185, un moyen unique de cassation, annexés au présent arrêt ; LA COUR
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11122
26 septembre 2018
Ma fille Julia âgée de 08 ans hurlait et criait « Papa ne tue pas maman, n'étrangle pas Maman » tout en essayant de lui retenir ses bras.
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04175
16 septembre 2015
Jacques Q...indique : « j'ai envoyé un courrier électronique directement à M. l'expert, car j'avais demandé son adresse électronique à Mme Julia V...», ce à quoi l'expert a répondu qu'il n'en avait pas
6079a8989ba5988459c4e1f4
8 novembre 1972
(JULIETTE), EPOUSE Y... Z..., A... (GEORGES) ET PLUSIEURS AUTRES, DES CHEFS D'INFRACTIONS DOUANIERES ET D'INFRACTIONS A LA LEGISLATION RELATIVE AUX RELATIONS FINANCIERES AVEC L'ETRANGER.
6079a8af9ba5988459c4e6bc
7 janvier 1975
(JULIEN); 2° Y... (GUY), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, EN DATE DU 30 JUIN 1972, QUI LES A CONDAMNES, X...
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00276
12 février 2014
Julien A..., dont le licenciement était sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QU'aucune pièce ne fait état d'indemnités de chômage versées au salarié ; qu'il n'y a donc pas lieu de faire application
ECLI:FR:CCASS:2010:C301113
21 septembre 2010
comprend aucune description des travaux ; que l'on sait seulement que l'ensemble comprend une terrasse située dans le jardin du côté avenue de Bagatelle et l'autre est une terrasse côté Fossés Saint Julien
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525
2 mars 2011
Celui-ci atteste en effet ainsi les faits auxquels il a assisté le 2 avril 2007 : « Sandrine B... demande à Julien X... de lui répéter les faits et dires de ce matin en ma présence.
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01102
6 novembre 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé partiellement le jugement et déchargé partiellement les droits d'enregistrement mis à la charge de Monsieur Julien Y....
ECLI:FR:CCASS:2013:C300263
26 février 2013
ordonnée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES DU JUGEMENT QUE dans son rapport, l'expert précise que les infiltrations pluviales dans l'environnement de la chambre froide proviennent bien de la terrasse de Monsieur Julien
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01495
12 juillet 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Juliette Z... de sa demande tendant à obtenir une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
DDDDDDDDDDDDDDDDDDDD... , domiciliée [...] , 82°/ à Mme Régine OO..., domiciliée [...] , 83°/ à Mme Juliana PP..., domiciliée
613723c3cd5801467740ddde
25 septembre 2001
Julien M..., demeurant ..., 15 / de M. René R..., demeurant ..., 16 / de M. Jean-Louis G..., demeurant ..., 17 / de M. Paul K..., demeurant ..., 18 / de M.
6079a8c19ba5988459c4ed25
17 février 1981
ET MICHEL Y..., ALORS AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME ESSOR, DONT JULIETTE Z...
61372160cd580146773f3402
17 octobre 1990
Jean-Joseph I..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), 7°) Mme Sabine J..., demeurant lotissement Case Paul à Macouba (Martinique), 8°) Mme Julienne K..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique
Donne défautc/Mme A
6137216ecd580146773f3b37
27 février 1991
Gilles X..., demeurant à Saint-Julien Les Villas (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ Mme Gisèle
61372144cd580146773f260a
20 juin 1990
François, demeurant ... de Savoie à Moussey Savoie à Saint-Julien Les Villas (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la
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