plainte pour des faits remontant au mois de juin 1991 alors qu'il avait, sans aviser ce dernier, donné le fonds de commerce en location-gérance en juin 1996 ; qu'en réalité Marc X..., dans son action, cherche

qu'on aurait retrouvé son numéro de téléphone chez Duran C... qui reconnaît quelques convoyages clandestins et désigne Mehmet X... comme son principal fournisseur de clandestins, Mehmet X... allant chercher

fois, c'était dans la petite cabane où elle était en train de jouer au ballon avec son cousin Julien quand son oncle lui avait pris le ballon, était rentré dans la cabane en lui disant de venir le chercher

.; qu'en réalité, toute l'attitude de Nathalie Y...démontre qu'elle a cherché à exploiter sa querelle avec son employeur pour créer les conditions propices d'une rupture de son contrat de travail " ;

considérant que l'existence d'avoirs en Suisse dont le demandeur s'est refusé à préciser et à justifier la consistance, en se retranchant derrière le principe de spécialité, permet de craindre qu'il ne cherche

"alors que dans un chef péremptoire de leur mémoire devant la chambre d'accusation, les demandeurs soulignaient que les photographies jointes au procès-verbal prouvent que le camion retrouvé "à cheval

copie paraît avoir été largement diffusée dans des conditions qui n'ont pas pu être élucidées, Jean-Hugues X... n'étant que l'un des destinataires d'un courrier qu'il a exploité mais qu'il n'a pas cherché

établies le 17 septembre 1987 sont identiques à celles des 16 septembre et 20 octobre 1986 et que seules diffèrent leurs dates d'émission ; " que la Cour observe que Abdesallam Z... n'a aucunement cherché

du logement n'avaient pas été restituées à l'office bailleur, mais simplement confiées à un voisin ; que d'ailleurs ce voisin précise que les clefs lui avaient été remises afin qu'il puisse venir chercher

disposition par sa mère, ses frères et soeurs, constituait le maximum des possibilités dont il disposait, dès lors qu'il était responsable d'une famille composée de trois enfants (Valentine, 19 ans, Charly

défense de soi-même exclut toute faute ; qu'en l'espèce, la demanderesse faisait valoir, dans ses conclusions d'appel auxquelles la Cour a omis de répondre, que, se sentant menacée, la demanderesse a cherché

Y... chercher les chèques ou traites en paiement des termes échus ou de ramener le camion loué en leasing à ce dernier et, d'autre part, à Thierry A... de remettre à Bernard Z... les factures litigieuses

aux sollicitations du préposé de la caisse d'épargne, n'a pu prêter, délibérément, aide et assistance à la commission de l'escroquerie, puisque son intervention a été involontaire et qu'il n'a pas cherché

contre le gré du propriétaire, se montrant menaçant et exprimant à plusieurs reprises son habitude de régler ses problèmes "en homme", mettant ainsi Farid X... dans l'obligation tout d'abord d'aller chercher

. ; " 1) alors que la cour d'appel constate que face à l'appréhension de Sandrine X..., Etienne B... s'était décidé à aller chercher des amarres et harnais dans la cabine laissant Bruno A... seul à

Il a constaté des taches d'humidité dans la maison liées aux désordres de la couverture » ; que, pour dire qu'il n'était pas établi que les époux [N] avaient cherché à dissimuler ces désordres

2003 pour accompagner et prendre soin de l'enfant commun, scolarisé à Mougins" pour une période prévue comme devant durer jusqu'en septembre 2004, et qu'elle avait noué une "vie sociale importante", "cherché

La technique que je préconise ne vise nullement à ce que l'aiguille aille au contact du tronc nerveux provoquant une anesthésie immédiate lourde et désagréable mais bien au contraire, elle cherche un effet

préciser quel était le moyen de transport qu'il avait utilisé pour se rendre à Villemomble auprès de ce cousin malade, le prévenu a répondu que c'était Abdelaziz X..., donc le malade, qui était venu le chercher

dommages, étaient de nature à couvrir ses dettes ; "alors, d'une part, que rien n'établissait que Serge X... ait lui-même allumé l'incendie litigieux ; qu'ainsi, la décision lui reprochant d'avoir cherché