Luciano, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 5 juillet 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries en bande organisée, tentatives

, comme l'a justement relevé le premier juge, le ralentissement considérable et inexpliqué du véhicule de Mohamed X... ne pouvait donner lieu à d'autres et plus utiles manoeuvres de freinage et de tentative

constaté que la seule mention "identifiante" apposée dans la déclaration de la caisse était une signature pré-imprimée et scannée, comme telle inopérante, mais qui a néanmoins cru pouvoir exciper d'une tentative

constaté que la seule mention "identifiante" apposée dans la déclaration de la caisse était une signature pré-imprimée et scannée, comme telle inopérante, mais qui a néanmoins cru pouvoir exciper d'une tentative

à la législation sur les armes, d'autre part, le 28 février 1987, par la cour d'assises de Paris, spécialement composée, à la réclusion criminelle à perpétuité pour complicité d'assassinats et de tentative

française, a reçu notification le 10 septembre 2012 d'un mandat d'arrêt européen émis le 25 octobre 2011 par les autorités judiciaires allemandes des chefs de coups et blessures aggravés et complicité de tentative

non-recevoir opposée devant le juge conciliateur par Mme X..., l'arrêt retient que dans le silence des textes, il convient d'en référer au rôle confié au juge aux affaires familiales dans le cadre de la tentative

paiement de dommages-intérêts et d'une certaine somme au titre de l'exécution du protocole transactionnel ; que cette dernière a soulevé l'irrecevabilité de la demande pour défaut de mise en oeuvre de la tentative

prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, à la suite de plusieurs tentatives

Aristide X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 18 octobre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel de vol et tentative

s'imposait ; que le docteur Paul X..., qui ne conteste pas l'analyse précitée, a commencé, selon ses propres déclarations confirmées par les témoins et par les notes de la sage-femme, la première tentative

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 février 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme, tentative

de partie civile dans l'information suivie contre la société OMNIUM DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION (OTV) et Jean-Dominique Y..., pour soustraction et détournement de fonds publics, escroquerie, tentative

d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 17 juin 1997, qui, a confirmé l'ordonnance de refus d'informer rendue par le juge d'instruction sur leur plainte contre personne non dénommée pour tentative

qu'il confirme qu'agissant en vertu d'une commission rogatoire délivrée par le juge d'instruction d'Ajaccio, dans une information ouverte contre personne non dénommée des chefs d'assassinat et de tentative

André, inculpé d'escroqueries, tentatives d'escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 août 1992, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

[B] [D] et Mme [G] [M] coupables de recels et escroquerie pour le premier, vols aggravés, tentatives de vols aggravés et escroquerie pour la seconde, a condamné chacun à la peine de quatre ans d'emprisonnement

constaté que la seule mention "identifiante" apposée dans la déclaration de la caisse était une signature pré-imprimée et scannée, comme telle inopérante, mais qui a néanmoins cru pouvoir exciper d'une tentative

[F] [N] contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Colmar, en date du 4 février 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs notamment de vols aggravés, tentative

caractérisé par l'octroi de concours inconsidérés au détriment des tiers, trompés par l'apparence de solvabilité en résultant ; que n'est pas abusif le soutien mesuré, accordé dans le cadre d'une tentative