Julien X..., 2 / Mme Paule Z..., épouse X..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Paule X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France

Jean-Pierre Malaise, ès qualités d'administrateur judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Ardenplast, demeurant 4, place Saint-Julien, 08102 Charleville-Mézières, en cassation

Julien, Gaston I..., demeurant Assainissement, bâtiment DN n 108, à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 6 ) de M.

Pierre X..., 2°/ Mme Juliette X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

Max, Julien Y..., demeurant ..., 5°/ du préfet-commissaire de la République de région, domicilié ..., 6°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales, dont le siège est ..., défendeurs

saisie de documents respectivement au domicile de Mme Andrée Y..., comptable de la SA Celogen, bâtiment 21, Cité Verte à Neyrens (Haute-Savoie), dans les locaux de la SA Celogen, route d'Annecy à Saint-Julien-en-Genevois

saisie de documents respectivement au domicile de Mme Andrée Y..., comptable de la SA Celogen, bâtiment 21, Cité Verte à Neyrens (Haute-Savoie), dans les locaux de la SA Celogen, route d'Annecy à Saint-Julien-en-Genevois

saisie de documents respectivement au domicile de Mme Andrée Y..., comptable de la SA Celogen, bâtiment 21, Cité Verte à Neyrens (Haute-Savoie), dans les locaux de la SA Celogen, route d'Annecy à Saint-Julien-en-Genevois

Odile, demeurant ... à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 1994, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux X..., actionnaires principaux et dirigeants de la société "Clinique Juliette

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Gabriel X... est décédé le 19 février 1992, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Juliette

Jean François Poisson, demeurant 207, rue Saint- Julien, 76100 Rouen, 45 / de M.

Je suis rentré dans le chapiteau et comme je l'ai déjà dit j'ai prévenu les autres à l'arrière que Yann était dehors et qu'il souhaitait rentrer » ; que Monsieur Nicolas J...répond à la question « Julien

Yves B..., 2°/ à Mme Nathalie C... épouse B..., domiciliés [...], 3°/ à la société Julien et Coesnon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

an concernant le logement dans une résidence sur le campus universitaire, sans allocation logement, ce dont Mme X... atteste par un contrat signé avec l'institut polytechnique Lasalle-Beauvais ; que Julien

Juliette, - N... Nicole, épouse G..., - XL... Michel, - XL... Pierre, - XL... Régis, - La MAISON DE RETRAITE DE BOURG-ARGENTAL, - F... Marc, - XM... Jean-Yves, - XM...

Juliette, - N... Nicole, épouse G..., - XM... Michel, - XM... Pierre, - XM... Régis, - La MAISON DE RETRAITE DE BOURG-ARGENTAL, - F... Marc, - XN... Jean-Yves, - XN...

. ; le gardien de la paix Julien E... lui demande de cesser toute communication avec ce voisin à deux reprises ; le prévenu ne tient pas compte des observations à lui faites ; pour obtenir satisfaction

suffisamment la nature du risque ; que manifestement la victime n'avait pas reçu les instructions appropriées aux risques qui étaient liés à la présence dans l'établissement de plusieurs entreprises ; que Julien

(Oise), actuellement sans domicile connu, 92°) de Mme Francine YF..., demeurant chez Mme YR..., à Segonzac Juillac (Charente), 93°) de M. Gérard YG..., demeurant ...