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2 814 résultats pour « Marylin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dfcd580146774212ce

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Martin, manager de la société Cybex et commercial de la SARL Epsilon, MM.

Source officielle
CC

cr

éesc/Micheline Le Somptier

613725b0cd5801467741fc8c

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

qu'il était payé 30 francs de l'heure et aurait selon lui effectué 250 heures au mois de juin ; "que son nom apparaît sur les plannings de la Maison de la Bière en juillet à côté de Nicole D... et "Martine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02773

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Florian X..., Mme Marylène Y..., M.

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac20

Cassation

3 février 1994

3 février 1994

Saint-Clair (Calvados), 8 ) Mme Odette G..., demeurant ... la Délivrande (Calvados), 9 ) Mme Marylise H..., demeurant 502, quartier du Val à Hérouville Saint-Clair (Calvados), 10 ) Mme Maryvonne

Source officielle
CC

soc

613723f7cd5801467741084a

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Me Jean-Luc B..., demeurant ..., 9 / du syndicat CGT Banque, dont le siège est ..., 10 / de Mme Marie-Christine I..., domiciliée CFDT banque, ..., 11 / de Mme Monique C..., 12 / de Mme Marylène

Source officielle
CC

civ1

60794c769ba5988459c45794

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

foncière ; Attendu que Marguerite Lequoy, veuve de Marcel Z..., en premières noces, et de Marius X..., en secondes noces, est décédée le 29 mars 1977, laissant de son premier mariage une fille Marcelline

Source officielle
CC

civ2

60794cb49ba5988459c46828

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 octobre 1993), que, la société de fait Les Fils de Marcelin Z... et la société à responsabilité limitée Distillerie Saint-Jean-Marie

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d588

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - MARCELLIN

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d589

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARCELLIN

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme A

613720cfcd580146773ee911

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

Jeanne, Paule, Marceline, épouse de M.

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cc

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Marcelline, demeurant ... (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Montmorency, au profit de la Société CONTROLE TESTS EXPERTISES, ...

Source officielle
CC

civ2

61372329cd5801467740641f

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), au profit : 1 / de Mme Marthe, Thérèse, Marie Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / de Mme B..., Marcelline

Source officielle
CC

civ1

613721c8cd580146773f748b

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marceline X., agissant en sa qualité de représentante légale de son enfant mineure Elisabeth X

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f6483

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant 4, place Saint-Marcellin à Croissy-Beaubourg (Seine-et-Marne

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e95d

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Marcellin Y..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372692cd58014677426a9b

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Marcellin Z..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721eccd580146773f8c3a

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Henri Y..., demeurant 3, résidence Les Racelines à Bar-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marceline

Source officielle
CC

soc

61372222cd580146773fa827

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Marcellin X..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre section A), au profit de la société Intérim poly services, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5b7a

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Jean-Claude X..., demeurant à Saint-Marcellin (Isère), BP 69, Murinais, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Sodexho

Source officielle
CC

civ3

613722e9cd5801467740314a

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

Marcelin A..., demeurant : 65260 Pierrefitte Nestalas, 7°/ de M. Michel A..., demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle

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