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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725dfcd580146774212ce
14 juin 2001
Martin, manager de la société Cybex et commercial de la SARL Epsilon, MM.
éesc/Micheline Le Somptier
613725b0cd5801467741fc8c
24 juin 1997
qu'il était payé 30 francs de l'heure et aurait selon lui effectué 250 heures au mois de juin ; "que son nom apparaît sur les plannings de la Maison de la Bière en juillet à côté de Nicole D... et "Martine
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02773
8 novembre 2017
Florian X..., Mme Marylène Y..., M.
soc
6137222acd580146773fac20
3 février 1994
Saint-Clair (Calvados), 8 ) Mme Odette G..., demeurant ... la Délivrande (Calvados), 9 ) Mme Marylise H..., demeurant 502, quartier du Val à Hérouville Saint-Clair (Calvados), 10 ) Mme Maryvonne
613723f7cd5801467741084a
15 janvier 2002
Me Jean-Luc B..., demeurant ..., 9 / du syndicat CGT Banque, dont le siège est ..., 10 / de Mme Marie-Christine I..., domiciliée CFDT banque, ..., 11 / de Mme Monique C..., 12 / de Mme Marylène
civ1
60794c769ba5988459c45794
7 janvier 1992
foncière ; Attendu que Marguerite Lequoy, veuve de Marcel Z..., en premières noces, et de Marius X..., en secondes noces, est décédée le 29 mars 1977, laissant de son premier mariage une fille Marcelline
civ2
60794cb49ba5988459c46828
24 janvier 1996
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 octobre 1993), que, la société de fait Les Fils de Marcelin Z... et la société à responsabilité limitée Distillerie Saint-Jean-Marie
61372565cd5801467741d588
19 octobre 1994
rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - MARCELLIN
61372565cd5801467741d589
rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARCELLIN
Donne défautc/Mme A
613720cfcd580146773ee911
5 octobre 1988
Jeanne, Paule, Marceline, épouse de M.
613720c3cd580146773ee2cc
7 juillet 1988
Marcelline, demeurant ... (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Montmorency, au profit de la Société CONTROLE TESTS EXPERTISES, ...
61372329cd5801467740641f
4 février 1999
cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), au profit : 1 / de Mme Marthe, Thérèse, Marie Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / de Mme B..., Marcelline
613721c8cd580146773f748b
10 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marceline X., agissant en sa qualité de représentante légale de son enfant mineure Elisabeth X
613721b3cd580146773f6483
12 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant 4, place Saint-Marcellin à Croissy-Beaubourg (Seine-et-Marne
613723d2cd5801467740e95d
11 avril 2002
Marcellin Y..., 3 / de M.
61372692cd58014677426a9b
Marcellin Z..., 3 / de M.
613721eccd580146773f8c3a
12 janvier 1994
Henri Y..., demeurant 3, résidence Les Racelines à Bar-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marceline
61372222cd580146773fa827
2 mars 1994
Marcellin X..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre section A), au profit de la société Intérim poly services, société à responsabilité
613721a8cd580146773f5b7a
22 janvier 1992
Jean-Claude X..., demeurant à Saint-Marcellin (Isère), BP 69, Murinais, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Sodexho
civ3
613722e9cd5801467740314a
16 juillet 1997
Marcelin A..., demeurant : 65260 Pierrefitte Nestalas, 7°/ de M. Michel A..., demeurant ..., 8°/ de M.
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