Alain X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (3e chambre section B), au profit de M.

Alain Z... un bail rural qui, après renouvellement, devait prendre fin le 11 novembre 1982 ; que le 7 avril 1979, les parties ont stipulé que le preneur jouirait des lieux pendant une nouvelle période

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Y... systèmes, société anonyme, dont le siège

Alain A..., demeurant..., 3/ de M. Jean D..., demeurant..., 4/ de M. Jean-Pierre G..., demeurant..., 5/ de M. Yvan I..., demeurant..., 6/ de M. Guy M..., demeurant..., 7/ de M.

Alain Y..., demeurant ... (Gironde), 4 / de Mme Chantal X..., épouse Y..., demeurant ...

Paris (2e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Construction Lista, dont le siège est ... à Villebon-sur-Yvette (Essonne), représentée par son mandataire liquidateur, Me Alain

Alain Z..., demeurant ... (1er), 3°/ M.

A..., les Corses dans le Studio, en clair, D.

effectués par l'employeur durant le contrat de travail, la cour d'appel a violé ensemble les articles 1134 du code civil et L. 611-7 du code de la propriété intellectuelle ; 4°/ qu'il résulte des termes clairs

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Alliance environnement, de la SCP Matuchansky

Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [...] , de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Ingerop conseil et ingénierie, après débats en l

L. 1121-1 du code du travail ; 2°/ que les juges du fond, s'ils apprécient souverainement la valeur et la force probante des attestations produites aux débats, ne peuvent en dénaturer les termes clairs

X... avait fait valoir qu'il résultait des termes clairs et précis du titre "Autres conditions suspensives" de l'acte sous seing privé du 18 novembre 1996 que les parties avaient dénommé cet acte comme

Alain X..., demeurant à Jouars Pontchartrain (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne, au profit de Monsieur Alain

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET DEFERE (RIOM, 26 MARS 1980) QU'EN VUE DU REMBOURSEMENT D'UN PRET CONSENTI PAR LA "SOCIETE GENERALE", ALAIN DE X...

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit : 1 / de Mlle Véronique Y..., demeurant ..., 2 / de

Alain Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du