PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Au Plaisir de Lire, Centre Commercial Champion àardanne

[O] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 24-17.067 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2023 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Arban,

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'appel formé par madame Ariane X... contre le jugement du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylviane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit du Cabinet Goude Arion

civile, Vu la demande d'avis formulée le 15 décembre 2014 par la cour d'appel de Douai, reçue le 14 janvier 2015, dans une instance aux fins de changement de curateur, faisant intervenir l'association Ariane

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... née Laurencine B..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité de ses enfants : 1°) Mme X... née Marie, Ariane

Hubert, née Laurencine C..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 2°/ Mme Marie, Ariane, Pascaline Z..., épouse Y..., demeurant à helle Bourg Belle Vue, Salarizie

autorisé des agents de la Direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés Ariane

Aux termes d'un moyen unique de cassation, le pourvoi reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que Mme Cynthia Ariane A...             est de nationalité française.

recommandée avec accusé de réception, Régine A..., épouse B..., a été informée par le procureur de la République de Créteil de ce que l'affaire suivie contre X... et dans laquelle sa fille mineure Ariane

d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit de la société Vai Clecim, anciennement dénommée Kvaerner metals X..., dont le siège est Tour Ariane

psychiatriques), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet du Nord, domicilié [Adresse 1], 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Douai, domicilié en son [Adresse 6], 3°/ à l'association Ariane

I] [G], domiciliée association Ascension Erquelinnes, association sans but lucratif, [Adresse 6] (Belgique), représentée par son tuteur, le service mandataire judiciaire à la protection des majeurs Ariane-Falret

Ariane, épouse Y... Z..., - de X...

des éléments du dossier et au contraire de ce qui est soutenu, il ne saurait être regardé comme purement hypothétique que l'intéressé, usant à nouveau de sa connaissance particulièrement complète des arcanes

cour d'appel de Toulouse (3e chambre), au profit : 1 / de Mme Monique Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Axa assurances, dont le siège est parc technologique du Canal, rue Ariane

cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Frank et Schulte, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3, parc Club Ariane

Arjan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, en date du 26 avril 1999, qui a rejeté sa requête en relèvement d'interdiction définitive du territoire français.