Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société SFP, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Magnificia, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG²,

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Lardet-Babcok

: 1°/ de la société Ugine, ancienne société Ugine aciers de Châtillon et Gueugnon, dont le siège social est 4, place de la Pyramide, La Défense 09, 92800 Puteaux, 2°/ de la société Five Cail Babcok

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société SFP 2, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités

respectivement en qualité de délégué syndical, représentant syndical au comité d'établissement et représentant syndical au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du foyer Albert Barbot

F..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Copie recto verso, 6°/ à l'association Bandol Ski Team, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Sanary Ski Team,

régissent l'enrichissement sans cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par erreur, le trésorier principal de Trouville-sur-Mer a viré une somme d'argent sur le compte courant de la société Vans Barbot

tenue imposait une dépense en lessive mais également en eau, et en électricité et que le conseil de prud'hommes avait logiquement retenu que le nettoyage de la tenue de travail nécessitait en réalité un baril

que cette attestation n'est pas critiquable ; l'expertise révèle également qu'à chaque fois qu'un sachant a reconnu des parcelles, cela correspondait à des terrains qu'il avait mentionnés (Z..., Baron

F..., après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Menuiserie de Tahiti, exerçant sous l'enseigne Alu Design, de Me Bertrand

Y..., née Christiane A..., demeurant ensemble ... à Bagnols-sur-Cèze (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile), au profit de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., veuve A..., domiciliée à Bagnols-sur-Cèze (Gard), 5, place Saint-Victor, en

consorts Z..., ainsi qu'en ce qui concerne la limite entre leur propriété et la parcelle C 1088 des consorts Z..., cependant ils ne rapportent pas la preuve que leur propriété va jusqu'à la clôture en barbelés

SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1143 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SUR LA DEMANDE DE BARBOT, ES-QUALITES DE SYNDIC D'UN IMMEUBLE EN CO-PROPRIETE, SIS A [Localité 1] (CALVADOS) ET DIT RESIDENCE DES DUCS

Pierre X..., demeurant ..., appartement 448, 30200 Bagnols-sur-Cèze, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société 3 B, société

Moritz du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Climelec isolation, la société Samifi Babcok réfrigération, la société Samifi Babcok froid industriel, la compagnie Assurances