CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 950 résultats pour « Benoit FAVRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200864

Cassation

22 mai 2014

22 mai 2014

attaquée (Paris, 27 juin 2011), que saisi d'un litige portant sur l'établissement d'un état des répartitions entre les créanciers après la vente sur saisie d'un bien immobilier appartenant à la SCI Benoît

Source officielle

Page 11 sur 148

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10369

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Benoît X..., domicilié [...]                                              , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Et j'ai autre chose à faire que de me laisser bouffer la tête avec tous ces sarcasmes que tu m'infliges. Toit et toi seul.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10043

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy Merlin France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Benoît

Source officielle
CC

comm

613721a6cd580146773f59c1

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Benoît, Eric, André Y..., demeurant à Bihorel (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90949

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Réunionnaise de Bricolage, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90700

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

le Comptable public en charge du recouvrement, représenté par le Directeur départemental des finances publiques des Yvelines, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Benoit

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90315

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [Y] épouse [T], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Benoit

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d70e

Cassation

27 septembre 1995

27 septembre 1995

cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10800

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Benoît Y..., domicilié [...], 2°/ à Pôle Emploi, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin

Source officielle
CC

civ3

61372114cd580146773f0cfa

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

les Bains (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre A), au profit : 1°/ de Madame Marie-Thérèse Z..., veuve de Monsieur C... de BENOIST

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00041

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

licenciement selon laquelle le 24 juin, il a été demandé à la salariée d'informer une éventuelle postulante sur le travail relatif à son poste de travail était notoirement insuffisante pour établir ou faire

Source officielle
CC

civ1

613723a0cd5801467740c352

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

BNP), société anonyme dont le siège est ..., 11 / de la Banque BRED Banque populaire, société anonyme dont le siège est ..., 94018 Créteil Cedex, 12 / de la société civile professionnelle (SCP) Faure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300664

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Benoît Y... Z...

Source officielle
CC

soc

61372656cd58014677424c93

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Mustin Benoit Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90313

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

Baticad Consulting, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, la société LTD International, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Benoit

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Belliot, - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100452

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

Benoît X... et Mme Danielle Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie du chef d'abus de confiancec/Benoît X

61372567cd5801467741d6bc

Cassation

20 juin 1994

20 juin 1994

SOCIETE VIRE GRAPHIC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1993, qui, dans la procédure suivie du chef d'abus de confiance contre Benoît

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90689

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Il s'avère très difficile de se faire une idée précise des revenus de M. [J], lesquels existent mais sans que l'on puisse en évaluer clairement le montant moyen chaque mois.

Source officielle