de remise en état, que l'expert n'a pas relevé en quoi consistait la mauvaise exécution des travaux, tandis que le rapport d'expertise amiable constate que les infiltrations sont pues à un bris du chéneau

en paiement dirigées contre les SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES en sa qualité d'assureur de la Société MAGAUD ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il résulte du registre de main courante de la police de CHENNEVIERES-SUR-MARNE

Z... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande tendant à voir dire que devaient être rapportées à la succession les parts de la société En Chenette, alors, selon le moyen, qu'en

apos;il ressortait de la note de l'expert aux parties que les infiltrations ne se produisaient pas continuellement mais ponctuellement lors de fortes pluies en raison de l'encombrement du chéneau

Pétronille Célestine, demeurant à Chenevières-Sur-Marne (Val-de-Marne), ..., défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à effectuer une visite et des saisies de documents dans les locaux de diverses entreprises, dont ceux des sociétés BIR à Chennevières-sur-Marne

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que Mme X... avait réalisé des travaux de couverture avec mise en place d'un chéneau

que l'arrêt attaqué (Bensançon, 28 juin 1985) condamne, sur le fondement de la garantie décennale, la société Soprema à réparer le préjudice éprouvé par Mme X... par suite des vices affectant les cheneaux

de l'arrêt qui leur sont contraires ; qu'en l'espèce, le jugement du 27 janvier 2012 condamnait le syndicat des copropriétaires à exécuter les travaux de réparation du mur de la façade ouest et du chêneau

annexée au rapport, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les conclusions de l'expert, a pu souverainement en déduire que la SCI était l'auteur de cette reprise grossière lors de la pose du chéneau

À mon retour, vous aviez installé au magasin de Chennevières des caméras pour pouvoir procéder à la surveillance.

PROCEDE A L'AUDIENCE DU 6 JUIN 1969, A LAQUELLE LE DEBAT ORAL A ETE COMMENCE, A LA PRESENTATION DU RAPPORT DU PRESIDENT-RAPPORTEUR ; QUE LA MENTION INCLUSE AU DISPOSITIF : "MONSIEUR LE PRESIDENT CHEDEVILLE

Roland Y..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), lieudit "Le May", commune de Chemellier, lequel étant décédé le 21 mars 1990, sa veuve, née Germaine B..., et ses enfants Jean-Claude Y... et Mme

qu'ayant relevé que la véranda vue de l'intérieur présentait un bon état général, était parfaitement étanche et remplissait sa fonction, que les raccords de silicone grossiers au niveau du chéneau

DEVRAIENT POSER DES CHENEAUX EVACUANT SUR LA VOIE PUBLIQUE LES EAUX PLUVIALES RECUES PAR LEUR TOIT, L'ARRET ATTAQUE (BESANCON, 29 MARS 1983), APRES AVOIR RETENU QU'UNE BANDE DE TERRAIN SEPARANT LEUR IMMEUBLE

qu'ayant relevé qu'il résultait des constatations de l'expert judiciaire que les eaux pluviales des constructions riveraines, canalisées par de nombreux tuyaux de descente, étaient recueillies par le chéneau

souverainement retenu, par une interprétation exclusive de dénaturation, que le rapprochement des clauses ambiguës de l'acte de vente et du CPTP, rendait nécessaire, que seules les fuites ayant pour origine le chéneau

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castorama, dont le siège social est centre commercial "Pince vent" à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne