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1 324 résultats pour « Didier CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720f5cd580146773efca6

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

E..., Orietto B..., 2°/ Mme Raymonde, Jeannine C..., épouse B..., demeurant tous deux à Cagnes-sur-Mer (Alpes-maritimes), ancienne route de la Gaude, quartier Les Colettes, en cassation d'un arrêt

Source officielle

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CC

civ3

613720d5cd580146773eec49

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

ensemble à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1987, par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit : 1°/ de Madame Jeanine A..., veuve C..., demeurant à Caen

Source officielle
CC

soc

61372319cd58014677405696

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab9b

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca31

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e92a

Cassation

30 mai 2002

30 mai 2002

Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller référendaire, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e9f7

Cassation

30 mai 2002

30 mai 2002

Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller référendaire, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd796

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

Didier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613722decd58014677402859

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Didier F..., demeurant ..., 8°/ M. Louis H..., demeurant ..., 9°/ M. Michel I..., demeurant ..., 10°/ M. Christian K..., demeurant ..., 11°/ Mme Irène J..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722cccd580146774019dc

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd580146774104c7

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Philippot, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat des époux A..., de la SCP Parmentier et Didier, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01317

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

M..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2014 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sanmina France, société par actions

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3141

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Feydeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de l'Union nationale des associations des professions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02649

Cassation

9 octobre 2018

9 octobre 2018

tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle DIDIER

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e22

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Didier, témoin assisté, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 3 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs de

Source officielle
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soc

6137210acd580146773f07bd

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Didier demeurant ....

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civ3

613720a1cd580146773ecae8

Cassation

10 novembre 1987

10 novembre 1987

Y..., C..., X..., Didier, Jacques B..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613720d7cd580146773eedbb

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

René Z..., demeurant ensemble à Aunay-sur-Odon (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1986 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de M.

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CC

civ3

61372129cd580146773f17fc

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

A..., B..., X..., Didier, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers ; M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

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CC

civ3

6137212bcd580146773f18fa

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Vaissette, Chevreau, Didier, Gautier, Douvreleur, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle