CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

210 résultats pour « Fabrice TOURNIER- »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100141

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

phonographiques serait utilisée ou duplicatée avec l'accord desdites sociétés pour réaliser la sonorisation de tout film cinématographique, ou tout spectacle de scène, de théâtre, de cabaret, de music-hall, de tournée

Source officielle
CC

cr

61372603cd5801467742246f

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Z..., chef du service fabrication de Lorfonte, a déclaré que la consignation du transporteur n'exigeait pas sa vidange, démentant ainsi les déclarations de Bertrand X...; que les salariés de GTMH ignoraient

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00071

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

13-10.227 qui attaquent respectivement l'arrêt rectifié et l'arrêt rectificatif ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Eparco Assainissement, spécialisée dans la conception, la fabrication

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100347

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

souligner que, loin de comprendre les aberrations de son comportement avec ses enfants, madame X... persiste à enfreindre les règles qui sont posées, entraînant ainsi ses filles à transgresser, à leur tour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00489

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

était de lui faire croire qu'il prêtait des titres, dont il n'était pas propriétaire et qu'elle donnerait alors les espèces ; qu'à raison de l'illicéité de leur cause, ces opérations ayant consisté à tourner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00658

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

23 août 2006 par laquelle M X...a rompu le contrat de travail reproche à l'employeur de nombreux faits qu'il convient d'évoquer successivement ; l°) refus d'embaucher un assistant pour pouvoir faire tourner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10588

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

apos;un tel formalisme administratif depuis son entrée chez CHÊNE VERT en juillet 2008 et que ce lourd formalisme allait lui prendre du temps sur son travail quotidien, et nécessairement impacter ses tournées

Source officielle
CC

cr

6137263ccd5801467742400e

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

originale française et européenne au sens du décret n° 90.66 du 17 janvier 1990 modifié par le décret n° 92.279 du 27 mars 1992", ayant la France pour pays d'origine, le français comme langue originale de tournage

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01783

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

certain Francisco se présentant comme le porte-parole d'un groupe de sud-américains bloqués en Espagne ; qu' il était accompagné de plusieurs hommes dont un certain Julio se disant cadre important des FARC

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Consulter le texte intégral →

Page 11 sur 11

← Précédent

Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

TOURNIER, Guillaume, Matthieu, Fabrice

SIREN 832483481Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

13/03/2025

Voir →

Modifications diverses

MANZINI-TOURNIER, Fabrice, Élie, Daniel, MANZINI-TOURNIER

SIREN 534491964Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

26/12/2021

Voir →

Modifications diverses

TOURNIER, Fabrice

SIREN 832352611GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

08/03/2018

Voir →

Radiations

TOURNIER, Fabrice

SIREN 832352611GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

08/03/2018

Voir →

Créations

GUILLAUME TOURNIER RECYCLAGE, TOURNIER, Guillaume, Matthieu, Fabrice

SIREN 832483481GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

22/10/2017

Voir →