Jean-Luc Galiernne, demeurant 24, rue Frédéric Passy, 87100 Limoges, 47 / Mme Monique Galnon, demeurant 11, rue des Hortensias, 87240 Ambazac, 48 / Mme Raymonde Vignaud, épouse Gantier, demeurant

ETAIENT PROPRIETAIRES ; QU'AUX TERMES DE CE CONTRAT, LE CESSIONNAIRE ETAIT AUTORISE A VENDRE DANS CE MAGASIN DES GANTS, DES CHEMISES D'HOMMES, DES BAS, DES CHAUSSETTES, DES CRAVATES, DES FOULARDS,

OUTRE LA FABRICATION ET LE COMMERCE DE TRICOT ET BONNETERIE, LA FABRICATION ET LE COMMERCE "DE TOUS ARTICLES CONCERNANT L'HABILLEMENT POUR HOMMES, FEMMES ET ENFANTS, TELS QUE TEXTILES, CHAUSSURES, GANTERIE

Y..., désireux de vendre un tableau d'Auguste C..., intitulé "Jeune femme aux gants blancs" ou "La Loge" ; que, déclarant avoir trouvé à Londres un acquéreur, M.

CHSCT du 19 juin 2001 avec en annexe un compte-rendu de visite au cours de laquelle il était constaté que les " protections individuelles conformes sont portées ou disponibles (chaussures de sécurité …, gants

cependant, il est également mentionné que l'opérateur, en l'espèce Monsieur X..., était équipé d'un scaphandre léger Mururoa pour l'enfûtage, d'un masque panoramique à adduction d'air respirable, de gants

verse aux débats les attestations de deux collègues de travail de son père ; ceux-ci relatent qu'ils bénéficiaient d'un minimum de protection, d'aucun masque à gaz, travaillaient sans combinaison ni gants

et que le site n'était pas éclairé ; qu'à l'arrivée des pompiers, Monsieur X... était retrouvé seul, allongé au milieu de la casse automobile, la tête reposant sur un pneu éclaté du Manitou, que les gants

Adresse 5], 6°/ à la Société nouvelle l'art de construire, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 7°/ à la société Entreprise de construction et de travaux publics Ganter

Mag " ; que dans son numéro de juin 2006, la société Lyon Mag sous le titre " une enquête qui fait fureur " a reproduit cette photographie accompagnée des termes " facho " et " nazi ça lui va comme un gant

d'assises sous l'accusation de viols avec usage ou sous la menace d'une arme, la cour d'appel relève qu'il aurait conduit la partie civile dans un lieu retiré, qu'il aurait sorti un couteau de la boîte à gants

X..., atteint de paraplégie sensitive motrice complète à la suite d'un accident du travail, le remboursement de doigtiers et de gants stériles dont son médecin traitant lui avait prescrit l'usage le 17

C... était astreint, en vertu du règlement intérieur, au port d'une tenue de travail composée d'un bleu de travail et d'un équipement de protection individuelle de sécurité (chaussures de sécurité, gants

l'électricité, le vestiaire, le réfectoire, les sanitaires et les matériaux, tandis que les sous-traitants ne doivent fournir que le petit outillage, les casques, les chaussures, les harnais de sécurité et les gants

. ; que la fouille du véhicule et des bagages faisait découvrir : 1 kg d'héroïne "brown sugar" derrière la boîte à gants, 1/2 gramme de cocaïne dans un sac contenant des fruits avec inscription d'un commerçant

X..., dirigeant de l'EURL Bleu marine, de communiquer à la SARL Mantero France sous astreinte l'identité de la ou des personnes qui lui fournissent des foulards, écharpes, étoles, châles, paréos et gants

DANS LE JARDIN PAR ESCALADE PUIS QU'IL AVAIT FRACTURE UNE PORTE DE SERVICE POUR S'INTRODUIRE DANS LA MAISON HABITEE PAR L'INCULPE ET SA FAMILLE, QUE L'INCULPE AVAIT PU CONFONDRE DANS LA PENOMBRE DES GANTS

HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GANTER