Dans le descriptif des travaux joint à la DP 2 du 27 juin 2013, envoyée à la Mairie de Nantes, on voit nettement que le nombre de marches a été maladroitement gommé avec du blanco page précédente !!...

que l'on a ajouté 6 éléments ce qui porte le rayon à 48 éléments (32 papeterie 6 loisirs créatifs et 10 bagagerie) de plus le sous rayon articles écolier est passé de 6 éléments à 11 éléments (stylo, gomme

; qu'ainsi, c'est en violation manifeste de la loi que la chambre de l'instruction a jugé qu'était régulière la saisie, réalisée sur le fondement de la commission rogatoire initiale, d'un pistolet « Gomm

- une semelle intérieure en cuir avec une surpiqûre apparente suivant le contour de la semelle et constituant un arc de cercle au niveau de la plante du pied, - une semelle de forme particulière en gomme

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la SCP Selafa, Belluard et Gomis, de ce qu'en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société X..., elle reprend

société, son fils âgé de 20 ans qui ne pouvait donc justifier d'une expérience significative dans le domaine d'exploitation de la société ; Attendu qu'à l'énoncé de ces faits, l'hypothèse, émise par le GOBA

Z... qui indique que cette somme correspond aux factures émises sur les chantiers Geslin, Tessier, Wills et Gomes ; qu'en toute hypothèse la société ARTS Services ne les a pas contestées et les a réglées

applicables "à toute personne poursuivie à raison des actes qui constituent, au sens des articles 2 à 5 du statut du Tribunal international, …..ou des crimes contre l'humanité" ; que non seulement a été gommé

prenne pas l'humidité" et étaient contraint de la manipuler "avec des gants" ; que cette matière de couleur rose ne pouvait qu'évoquer les explosifs de la famille des dynamites gommes

journalière de travail et la durée hebdomadaire, et pour la plus part produits en original ne portent pas trace d'inscription au crayon à papier qui aurait laissé un gaufrage au verso ou des traces de gomme

d'appel d'Angers (chambre A - civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Audin, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                   , 2°/ à la société Luc Gomis

parasitaires à raison de la commercialisation par la société Vêtir de mocassins en cuir grainé blanc ou noir, qui reprendraient, selon elles, les caractéristiques des mocassins souples, plats et à semelle gomme

Patrice Gomis, demeurant 44, rue de Bruxelles, 78990 Elancourt, 103 / de M. Joseph Beltrao, demeurant 16, rue des Cassoirs, 28630 Le Coudray, 104 / de M.

complexes » du groupe GL auquel elle appartenait, la société se prévalait en particulier de sa note économique présentée au comité central d'entreprise sur le projet de restructuration de l'activité gommée

H... reconnaît qu'un risque existe sur le caractère interruptif des quelques travaux réalisés mais considère que le contentieux est peu probable ; que trois dossiers 'ADC-Gomes' font clairement apparaître

La lampe est d'aspect brillant et lisse ; que son créateur a souhaité que toutes ses fonctions techniques soient gommées et invisibles à l'oeil de l'observateur ; qu'il n'y a ni fil électrique ni ampoule

annuelles successives ait abouti concrètement à un loyer supérieur à la variation de I'indice correspondant à la durée s'écoulant entre chaque révision, pour avoir par un quelconque effet de rattrapage, gommé

Jawbreaker », déposée le 27 janvier 1999 sous le n° 1055177 et enregistrée le 17 février 2005, pour désigner divers produits en classes 5 et 30 et notamment des bonbons médicinaux, confiserie non médicale et gomme