Jean-Baptiste X..., 2°/ Mme Juliette Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 30 août 1965, Jean-Baptiste X... est décédé en laissant à sa succession sa veuve, Y...

René O..., demeurant 9, square Jean-Baptiste Greuze à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 18 ) Mme Madeleine O..., demeurant 9, square Jean-Baptiste Greuze à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 19 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Baptiste X..., demeurant à Pila Z... (Corse), 14°) Mme C... X... épouse K..., demeurant à Pila Z... (Corse), 15°) Mme Pauline X... épouse J..., demeurant à Pila Z...

correctionnelle a : 1 / ordonné un supplément d'information aux fins d'inculper Jacqueline F... épouse C... et Marcel X... ; 2 / déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef ci-dessus à l'encontre de Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X..., demeurant à Avignon (Vaucluse), ..., 2 ) de M. Gérard X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), pris tous deux en leur qualité de seuls et uniques héritiers de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame G., Aimée Marie Léonie, demeurant à Valenciennes (Nord), 2-31, rue Jean Baptiste Corot, Résidence

étaient copropriétaires indivis, chacun pour moitié, de parcelles de terres, situées sur le territoire de plusieurs communes en Corse ; que leurs successions dévolues à leurs fils et neveux, Jérôme et Jean-Baptiste

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Jean-Baptiste X..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille dix-huit, a rendu

Jean-Marie B..., et à laquelle son père Jean-Baptiste a répondu, ce qui n'est pas de nature à en vicier le contenu, que celui-ci et sa famille utilisaient les parcelles louées pour le pacage d'hiver de

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 1985, qui, pour homicide involontaire et défaut de visite technique, l'a condamné à 3 000 francs

Alice veuve B..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Paul, Luc et Jean-Baptiste, partie civile ; contre l'arrêt de la cour d'appel

Jean-Marc J..., demeurant 4, place Jean-Baptiste G... à Saint-Martin d'Hères (Isère), 13°) de M.