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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607941099ba5988459c4003c
20 avril 1972
JEAN ACHILLE, X... PIERRE FRANCOIS ET A... JEANNINE SON EPOUSE, ALORS, D'UNE PART, QUE X... JEAN ACHILLE ET X...
civ3
613720fecd580146773f01b9
3 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeannine X..., épouse de Monsieur Antonin B..., demeurant ...
cr
61372655cd58014677424bb6
1 septembre 2004
Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY...
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10677
15 juin 2017
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jeanine
6079a8099ba5988459c4ba5c
7 novembre 1977
(JEANNINE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 20 MAI 1976, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE ELLE POUR DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES
civ1
Code civil, une action alimentairec/Mme Jeanine Z
60794bae9ba5988459c43a16
22 juillet 1987
nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X. a donné naissance à une fille le 14 mai 1971 ; que la filiation de l'enfant à l'égard d'Isidore Y. marié au temps de la conception avec Mme Jeanine
61372608cd580146774226bb
10 novembre 1999
Jean Marie, représenté par Mme FOURNIER curatrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 9 avril 1998 qui, pour escroquerie, vente à perte, faux en écriture privée
Donne défautc/Pierre D
61372126cd580146773f15f9
4 janvier 1990
Montpellier (Hérault), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°) Madame Eliane, Marie X..., veuve de Monsieur Joseph D..., demeurant à Nîmes (Gard), ..., "Les Champs-Elysées", 2°) Madame Jeannine
60794c2a9ba5988459c44d5e
18 janvier 1989
Attendu que Mme Josette X..., a présenté requêteau juge des tutelles afin qu'une mesure de protection des majeurs soit prise à l'égard de sa soeur ; Jeanine Y..., par jugement du 28 mars 1985, le juge
613723b9cd5801467740d5c1
6 mars 2001
Yvan X..., 2 / Mme Jeanine Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière
607940d79ba5988459c3f49a
7 janvier 1970
ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE X..., AYANT ENGAGE UNE ACTION EN DESAVEU DE PATERNITE DE LA JEUNE MICHELE X..., NEE QUATRE-VINGT-QUINZE JOURS APRES LA CELEBRATION DE SON MARIAGE AVEC JEANINE
613720f1cd580146773efadc
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeannine X..., née Y..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes),
61372116cd580146773f0e09
22 novembre 1989
Jean-François, demeurant ... (Essonne), 2°) Mme Y... Jeanne, épouse de M. X... Jean-François, demeurant ...
6137252dcd5801467741b9a6
29 janvier 1990
Jeannine épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, 4ème chambre, en date du 24 avril 1989 qui pour abus de biens sociaux et banqueroute par détournement d'actif social et tenue d'une comptabilité
61372571cd5801467741dc1d
16 novembre 1994
jury ont répondu par l'affirmative aux questions n° 1 et 2 ainsi libellées ; "question n° 1 "l'accusé Brahim X... est-il coupable d'avoir à Rouen, le 13 octobre 1991, commis sur la personne de Jeannine
613725adcd5801467741fb51
11 décembre 1996
démolition de la construction litigieuse; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que David B... a utilisé le permis de construire délivré le 28 octobre 1985 sous le numéro 083 061 85 OC 237 à Jeanine
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02596
6 décembre 2017
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Jeannine
6137251ccd5801467741b0f2
10 janvier 1989
Jeanine veuve Y... - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 29 avril 1988 qui, dans l'information suivie contre elle du chef d'assassinat, a annulé un acte
ECLI:FR:CCASS:2018:C301160
20 décembre 2018
Jean-Louis X... ou M.
613720f2cd580146773efb41
7 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeanine A..., demeurant ... à Sorbiers (Loire), en cassation d'un
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