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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b5cd5801467741fef6
18 décembre 1997
.; qu'il déclare que cette pièce est un document douteux (le nom de jeune fille porté sur la carte est Trabelsi alors que le nom de jeune fille réel de Brigitte E... est Abiven; au surplus, Brigitte
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100682
15 juin 2016
Elle revient à la clinique dans la nuit le 18/11/2000; elle est alors reçue par la sage-femme de garde, Mme [V] qui écrit dans le dossier à 2 h 20 « patiente qui arrive se plaignant de douleurs depuis
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200834
13 juin 2019
"je soumets une situation : un tiers intervient régulièrement sans parvenir à mobiliser le jeune X... H... alors combien de temps intervient-il et pour quoi faire ?
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00098
28 janvier 2014
Y... du paiement de toutes sommes dues au titre de cette garantie, à concurrence d'un certain montant ; qu'après mise en jeu de ladite garantie, la banque, mise en demeure par M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C210116
14 février 2019
Toutefois Monsieur T... reste angoissé et se plaint de douleurs atypiques extracardiaques lors des situations de stress.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300588
19 mai 2015
départemental du Gard de la Safer, réuni le 29 septembre 2008, a examiné ces candidatures et s'est déclaré favorable à celle du gérant du Gfa Les Bois de Peyre, pour favoriser la réinstallation de ce jeune
ECLI:FR:CCASS:2016:C100993
6 juillet 2016
B..., âgé de deux mois et demi, a été conduit par ses parents aux urgences pédiatriques le 12 août 2015 pour douleur et impotence fonctionnelle du membre inférieur gauche, apparus brutalement le matin,
ECLI:FR:CCASS:2019:C100558
d'enfant qui a mal tourné, comme l'avait souligné le propriétaire de la grange incendiée, lequel n'avait pas désiré déposer plainte ; que plus certainement, cet évènement a ravivé des douleurs anciennes
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04402
19 octobre 2016
[P] la nature des faits d'agression sexuelle commis à deux reprises sur une jeune enfant sans défense par le conjoint de la tante de celle-ci, les circonstances de la cause, le retentissement sur
61372377cd5801467740a2b2
23 mai 2000
de la garantie ; qu'en décidant qu'il s'agit de simples modalités d'exécution et non d'une condition du jeu de la garantie, pour en déduire qu'il ne peut donc invoquer le défaut d'accomplissement de ces
613725cacd580146774208aa
4 mars 1998
dégagement de fumée, que vers 12 heures 30, les premiers secours étant arrivés sur les lieux à 14 heures 30; qu'ainsi plusieurs heures ont été perdues, qui auraient permis, peut-être, de sauver le jeune
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00259
17 janvier 2017
de légumes ou de sex toys, sont également décrites par sa mère alors qu'il est peu vraisemblable que la jeune fille ait reçu les confidences de sa mère sur ce point, comme l'affirme M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C201677
10 décembre 2015
X... a été placé en arrêt de travail à la suite de douleurs importantes au dos apparues lors d'opérations de manutention dans le restaurant de la SNCF où il travaillait ; qu'il a sollicité la garantie
6079a85c9ba5988459c4ce0b
8 mars 2000
l'autorisation du procureur de la République et sous le contrôle de celui-ci, un certificat relatant les dires de sa patiente et faisant état de ses constatations, notamment d'une plaie vulvaire et d'une légère douleur
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02412
2 décembre 2020
L..., y compris s'agissant de l'existence de contacts antérieurs et postérieurs à la relation sexuelle entre les deux jeunes gens, sans du tout caractériser le moindre élément de violence, contrainte,
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01741
5 novembre 2015
du refus de la direction générale de les recevoir collectivement ; que le directeur était mis en cause sur trois situations : des propos humiliants ou insultants que le directeur aurait tenu à trois jeunes
ECLI:FR:CCASS:2021:C210473
16 septembre 2021
être évalué à 8 000 euros, conformément à ce qu'avait jugé la Civi ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE le préjudice de souffrances endurées inclut la souffrance ressentie immédiatement lors des faits, la douleur
ECLI:FR:CCASS:2015:C200821
21 mai 2015
Deux personnes sont arrivées immédiatement sur les lieux et ont pu communiquer avec Stanislas qui leur aurait dit d'aller trouver les deux jeunes filles qui étaient avec lui.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02130
3 novembre 2010
particulièrement difficile d'être précis dans la stratification des risques pour les athlètes (…) La communauté des médecins en général, de manière consensuelle, recommande de manière prudente aux jeunes
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649
9 mai 2018
Il lui est notamment reproché d'être rigide, voire "dure" avec les jeunes enfants dont elle a la charge."
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