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351 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b5cd5801467741fef6

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

.; qu'il déclare que cette pièce est un document douteux (le nom de jeune fille porté sur la carte est Trabelsi alors que le nom de jeune fille réel de Brigitte E... est Abiven; au surplus, Brigitte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Elle revient à la clinique dans la nuit le 18/11/2000; elle est alors reçue par la sage-femme de garde, Mme [V] qui écrit dans le dossier à 2 h 20 « patiente qui arrive se plaignant de douleurs depuis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200834

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

"je soumets une situation : un tiers intervient régulièrement sans parvenir à mobiliser le jeune X... H... alors combien de temps intervient-il et pour quoi faire ?

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00098

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Y... du paiement de toutes sommes dues au titre de cette garantie, à concurrence d'un certain montant ; qu'après mise en jeu de ladite garantie, la banque, mise en demeure par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210116

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Toutefois Monsieur T... reste angoissé et se plaint de douleurs atypiques extracardiaques lors des situations de stress.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300588

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

départemental du Gard de la Safer, réuni le 29 septembre 2008, a examiné ces candidatures et s'est déclaré favorable à celle du gérant du Gfa Les Bois de Peyre, pour favoriser la réinstallation de ce jeune

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100993

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

B..., âgé de deux mois et demi, a été conduit par ses parents aux urgences pédiatriques le 12 août 2015 pour douleur et impotence fonctionnelle du membre inférieur gauche, apparus brutalement le matin,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100558

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

d'enfant qui a mal tourné, comme l'avait souligné le propriétaire de la grange incendiée, lequel n'avait pas désiré déposer plainte ; que plus certainement, cet évènement a ravivé des douleurs anciennes

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04402

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

[P] la nature des faits d'agression sexuelle commis à deux reprises sur une jeune enfant sans défense par le conjoint de la tante de celle-ci, les circonstances de la cause, le retentissement sur

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a2b2

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

de la garantie ; qu'en décidant qu'il s'agit de simples modalités d'exécution et non d'une condition du jeu de la garantie, pour en déduire qu'il ne peut donc invoquer le défaut d'accomplissement de ces

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

dégagement de fumée, que vers 12 heures 30, les premiers secours étant arrivés sur les lieux à 14 heures 30; qu'ainsi plusieurs heures ont été perdues, qui auraient permis, peut-être, de sauver le jeune

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00259

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

de légumes ou de sex toys, sont également décrites par sa mère alors qu'il est peu vraisemblable que la jeune fille ait reçu les confidences de sa mère sur ce point, comme l'affirme M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201677

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

X... a été placé en arrêt de travail à la suite de douleurs importantes au dos apparues lors d'opérations de manutention dans le restaurant de la SNCF où il travaillait ; qu'il a sollicité la garantie

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce0b

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

l'autorisation du procureur de la République et sous le contrôle de celui-ci, un certificat relatant les dires de sa patiente et faisant état de ses constatations, notamment d'une plaie vulvaire et d'une légère douleur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02412

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

L..., y compris s'agissant de l'existence de contacts antérieurs et postérieurs à la relation sexuelle entre les deux jeunes gens, sans du tout caractériser le moindre élément de violence, contrainte,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01741

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

du refus de la direction générale de les recevoir collectivement ; que le directeur était mis en cause sur trois situations : des propos humiliants ou insultants que le directeur aurait tenu à trois jeunes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210473

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

être évalué à 8 000 euros, conformément à ce qu'avait jugé la Civi ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE le préjudice de souffrances endurées inclut la souffrance ressentie immédiatement lors des faits, la douleur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200821

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

Deux personnes sont arrivées immédiatement sur les lieux et ont pu communiquer avec Stanislas qui leur aurait dit d'aller trouver les deux jeunes filles qui étaient avec lui.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02130

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

particulièrement difficile d'être précis dans la stratification des risques pour les athlètes (…) La communauté des médecins en général, de manière consensuelle, recommande de manière prudente aux jeunes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Il lui est notamment reproché d'être rigide, voire "dure" avec les jeunes enfants dont elle a la charge."

Source officielle

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