qu'il soit rendu en audience publique ou par mise à disposition au greffe ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt qu'il a été rendu « par mise à disposition publique au greffe le 19 mars 2014, par Mme Juliette

commencé à exprimer verbalement leur refus de revoir leur père ; que toutefois, elle les a obligés à respecter le droit de visite de leur père ; que l'opposition des enfants s'est renforcée, notamment Julia

..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause la société Allianz IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mai 2015), que, le 30 octobre 2006, la SCI Juliette

H... a fait l'objet, la société Degetel verse aux débats la lettre de M. I..., CTO de Objenious du 9 décembre 2016, à l'attention de Mme V...

véhicules, respectivement en nature et en valeur ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 27 août 2001, les agents des douanes de Saint-Julien-en-Genevois

Julien X... ; que le 22 novembre 1995, la banque a cédé la créance détenue sur la société Les Abeilles assortie de ses accessoires à la société Farmimmo ; que cette cession a été signifiée en janvier 1996

Julien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 11 juillet 1991, qui, dans l'information suivie contre Daniel X..., du chef de faux en

Martial X..., 2 / Mme Juliette X..., née Georget, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit : 1 / de M.

Julien Y..., demeurant ..., 2°/ M. Hyacinthe Y..., demeurant Section Plaisance, 97122 X... Mahault, 3°/ la société civile immobilière (SCI) LUPIVA, dont le siège est ...

FEMMES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 6 juin 2002, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Norbert Y... et Julienne

gendarmes de la brigade d'Eauze, qu'ils ont été appelés à intervenir le 29 septembre 1989, à 8 heures 15, à la suite d'un accident du travail, sur le chantier de la coopérative Silos Vicois avenue Julien

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, violation des droits de la défense ; "en ce que la Cour a rejeté la demande de l'accusé tendant à voir ordonner la comparution et l'audition de Juliette

ORGANISATIONS SYNDICALES ET PROFESSIONNELLES D'EMPLOYEURS ET DE SALARIES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS A APPLIQUE A CETTE CATEGORIE D'ENTREPRISES LES MAJORATIONS DE SALAIRES PREVUES PAR LES " ACCORDS DEGRENELLE

: Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2016 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Juliette

1°/ la société Le Balzar, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Flo tradition, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ la société Julien

Robert D..., demeurant Mas de Bargeton, Pont des Charrettes à Uzes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de : 1 ) la SCI Saint-Julien

passage d'un sac de 35 kilogrammes de cocaïne à travers le grillage délimitant la zone portuaire du Havre ; que ce sac avait été débarqué du cargo argentin Isla Soledad à nouveau en escale au Havre ; que Julio

Jean-Charles X... est décédé le 29 avril 1991 en laissant pour lui succéder 4 enfants, un issu d'un premier lit et les trois autres ; Julien, Charles et Louis issus d'un second lit ; qu'en juin 1992, l'administration