Bruno BBB..., - M. Gaston VV..., - M. René VV..., - Mme Lucile QQQQQQQQQ... VV... , - Mme Violette CCC... DDD..., - M. L... EEE..., - M. Roland BBB..., - M.

violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Claude A... et David B..., Catherine C..., Annie D..., épouse E..., Serge F..., Eric G... et Lucette

Fabrice GGG..., domicilié [...]                            , 73°/ Mme Lucienne GGG..., domiciliée [...]                       , 74°/ M.

Nari au cours duquel M Y... et lui-même avaient brûlé les poils du torse de la victime ; que Mme C... a indiqué, pendant sa garde à vue, que M. Y..., Navin Y... et M. A...

et à la Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs, l'article L. 3121-39 du code du travail, dans sa rédaction issue de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008, interprété à la lumière

résulte de la lecture des actes d'appel ; que la chambre de l'instruction examinera le bien-fondé de leur appel en remettant à plat l'analyse des faits pour une recherche de la vérité, puis dira à la lumière

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après le recueil d'un renseignement sur l'arrivée, le 9 décembre 2012, à l'aéroport de La Mole-Saint-Tropez, d'un avion privé

[S] faisait valoir dans ses conclusions qu'il y avait lieu d'interpréter les stipulations des articles 9.3.1 et suivants de la garantie de passif à la lumière de l'article 11.5 du protocole du 27 juillet

Jean-Marie X..., Mme Lucette Y..., épouse X..., Mme Céline X... et l'EARL B... des chefs d'infractions à la réglementation sur l'organisation et l'assainissement du marché du vin et l'a déboutée de ses

Euroloisirs 92 a fait l'objet d'une confiscation par les exploitants des salles pour partie sous couvert de frais de location de salles et pour autre partie sous couvert de recettes buvettes mis en lumière

Bruno J..., fonctionnaire de police, l'informant qu'un individu « fou furieux » armé d'un couteau était enfermé dans son domicile avec ses deux enfants au [...

susceptible d'être celle du téléphone portable qui, retirée, cause la fin de la communication ; que le rappel immédiat du CODIS n'aboutit plus ; que le véhicule est abandonné portes non verrouillées et lumières

Tradition dont il ne pouvait ignorer l'incapacité même d'établir un devis et encore moins de réaliser un chantier de l'ampleur de celui du bâtiment des Douanes ; il était en effet informé par le rapport de Bruno

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, à la suite d'un signalement Tracfin, en date du 23 février 2007, faisant état de mouvements importants et suspects sur les comp

, au sein du collège de Biscarosse ouvert à la rentrée 2009, d'un climat très conflictuel entre les professeurs de sport ; que les informations recueillies au cours de l'enquête ont en effet mis en lumière

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 février 2013, une perquisition était diligentée au domicile de M. X... à l'occasion d'une procédure distincte et qu'étaie

a retenu l'hypothèse que la rupture du câble à cabrer avait provoqué l'accident de l'avion ; que même si l'ordonnance, examinant toutes les hypothèses de défaillance humaine ou technique, a mis en lumière