s'ensuit 25 types de travaux, les premiers étant les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projections tels que : - le décolletage, l'embouteillage, l'estompage, le broyage, le fraisage, le martelage

sur le quatrième grief, la lettre de licenciement présente les faits suivants : "il nous a été rapporté par les parties concernées que vous aviez volontairement visité une pharmacie (la pharmacie du Martinet

Claude Martellet, demeurant 69 La Barmette à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), 59 / M. André Maggiani, demeurant 6 lotissement Les Cytises, boulevard des Cigales à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 60 / M.

commandant jusqu'à la disponibilité du commandant Z..., le prévenu va accepter la proposition de Jean Le Y... de recourir à un équipage ukrainien, payé nettement moins cher, auquel il sera ajouté des matelots

pu mettre en évidence la moindre trace d'exploitation illicite des chablis dépendant de la coupe » (arrêt, p. 4), quand ce dernier précisait pourtant dans son rapport d'expertise qu'« un examen du martelage

2005, Monsieur X... a été maintenu dans les fonctions qu'il occupait depuis le 1er septembre 1999 et qui l'exposaient plusieurs heures par jour à raison de quatre jours par semaine à des bruits de martelage

qu'à l'évidence, ainsi que le soutient l'URSSAF, le forfait doit être entendu comme une avance sur les sommes dues ; que pareillement l'organisme de recouvrement ne dénature pas l'article 16-1 en martelant

André XH..., demeurant chemin de la Mandelette, à Nans-les-Pins (Var), 35 ) M.

Martinet B.... Si tu choisis M.

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le

qu'or, il n'en es t rien ; que les pièces 12 et 13 concernent le Château l'EGLISE CLINET et sont sans aucun rapport avec le litige en cause ; que les pièces 5 et 6- attestation de Monsieur Raymond MARTINET

Votre décade laisse apparaître pour cette intervention «logement Rueil 9h -12h» Vous vous êtes alors rendu directement au Groupe scolaire les Martinet, situé également à Rueil.

I... est titulaire - de l'engrais, de faire de ce terme une indication de provenance en 'martelant' tout au long de son catalogue les termes 'produits de la terre', 'terreau', 'agriculture biologique',

Malpelet assignait le syndicat des copropriétaires par acte du 5 août 1998 pour obtenir la nomination d'un expert judiciaire, en raison de graves infiltrations provenant de certaines fenêtres de son appartement

marque [Localité 12] de barbecue avec comme slogan "le mariage de l'acier et du feu", éléments qui seraient "manifestement évocateurs d'elle-même", la forge consistant principalement à modeler par martelage

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma