CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 860 résultats pour « Piollet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00973

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[J], [B], [X], [C], [F], [R] et [P] (les salariés) ont été engagés par la société Air France en qualité d'officier pilote de ligne (OPL) pour être détachés au sein de la société Transavia France. 3.

Source officielle

Page 11 sur 93

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00969

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[F] a été engagé par la société Air Inter le 21 avril 1987, en qualité de pilote. Son contrat de travail a depuis été transféré à la société Air France (la société). 2.

Source officielle
CC

cr

évrier 1994, qui, dans les poursuites exercéesc/Bruno Y

61372567cd5801467741d6da

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

dont le kilométrage, soit 9 454 kms, atteste que le rodage était terminé ; que ces constatations, sans établir la vitesse, laissent présumer que celle-ci était élevée ; qu'il appartient à un pilote

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00283

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Air France, de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240fc

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Pierrette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2004, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 3 000 euros d'amende

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248da

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

. ; que pour se rendre à ce rendez- vous, il s'est muni de deux armes, pistolet gom-cogne et revolver Smith & Wesson, qu'il a pris soin de charger le revolver avant de quitter son domicile et de se rendre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00916

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

F... dit F... ne répondent aux caractéristiques essentielles de la location coque-nue, à savoir la fourniture séparée d'un avion loué « coquenue » (sans pilote) et d'un pilote, par deux personnes morales

Source officielle
CC

civ1

61372265cd580146773fc9c4

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

des 16-24 août 1790, alors, d'autre part, qu'il résultait du procès-verbal de constat dressé le 11 janvier 1989 à sa requête, que la commune de Martigues avait "fait procéder à l'implantation de deux piquets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200527

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Pour condamner la fédération à prendre en charge le coût des travaux de clôture préconisés par l'expert, en ce compris la fourniture des piquets et le coût de la pose de la clôture, l'arrêt, après avoir

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c99b

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

circulation à l'aide d'une photocopie d'arrêté portant autorisation de transport exceptionnel ; 2°) non-respect des prescriptions quant à la longueur et la largeur du convoi ; 3°) défaut de voiture pilote

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e6cd

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

de l'aviation civile, le Syndicat national des officiers mécaniciens de l'aviation civile (SNOMAC), le Syndicat national des pilotes de ligne Air Inter (SNPLAI) et le Syndicat national des pilotes de

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076d2

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

, les accidents survenus au pilote sont à la charge de l'armateur du navire piloté, à moins qu'il n'établisse la faute du pilote ou de l'équipage du bateau-pilote" ; que, pour retenir à concurrence des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00043

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Mme [U] soutient qu'elle n'a pas perdu qu'un emploi mais son métier, et donc sa carrière de pilote, et ce à seulement 34 ans.

Source officielle
CC

cr

6137260bcd580146774228ac

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

environs de 3 heures, un accident de la circulation s'est produit sur le territoire de Rousson, hors agglomération, dans lequel Karine Y... a perdu la vie ; que le véhicule R 11 turbo, appartenant et piloté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200886

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

terrestres à moteur agréé, en cours de formation ou d'examen, n'est pas incompatible avec celle de conducteur ou gardien dès lors que l'élève se trouve dans la situation où il a la maîtrise de l'engin qu'il pilote

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0be

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

, lorsque M. et Mme X... étaient rentrés de promenade, et qu'ainsi, lorsqu'il était sorti à la rencontre des époux X... dans le couloir, il était armé d'un marteau et de son pistolet, dont il s'était armé

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b387

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

preuve n'est pas rapportée, mais qu'il existe des présomptions fortes, précises et concordantes permettant de conclure au caractère commercial des vols effectués ; qu'en effet, l'hélicoptère et son pilote

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00322

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

anglaise Fike protection systems Ltd (la société Fike) fabrique des dispositifs d'extinction d'incendie par gaz inerte, commercialisés sous la marque « Proinert », constitués notamment de réservoirs pilotes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01291

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Jean-Philippe pilote titulaire de plus de 1 000 heures de vol dont 200 heures de vol sur turbine », pour en déduire qu'il ne pouvait qu'être constaté, sans nécessité d'autres considérations, que cette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201139

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

valoir que le changement de position du parquet lui interdisait de produire les feuilles de services, le plan caméra et le plan logistique établis en amont de l'établissement des plans de vol par les pilotes

Source officielle