[K] et [H] [N], de Mmes [C], [V], [E], [Y], et de Mmes [D] et [Z] [N], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la Banque populaire rives de Paris, et l'avis de M.

aux motifs que Salvatore Y... et José A... ont reconnu avoir dérobé des pièces d'aluminium au préjudice de la société Tubalco à l'occasion de l'emploi qu'ils occupaient dans l'usine métallurgique de Rive-de-Gier

déformées, et dans son rapport du 24 octobre 2007, elle écrit que le problème rencontré sur les soles est identifié chez elle et qu'elle procède gracieusement au remplacement des soles de glissement et des rives

, que le 15 novembre 2010, Julien Z..., salarié de la société ISS Espaces Verts, attributaire d'un marché de travaux d'entretien des berges du cours d'eau Le Courbet, conduisait une chargeuse sur la rive

Y..., propriétaire des deux rives, l'arrêt énonce qu'en l'absence de schéma d'aménagement et de gestion des eaux, la circulation sur le cours d'eau en cause est libre, dans le respect des règlements de

l'arrêt suivant : Donne acte à la société Banque Worms et à la société Foncière de crédit de ce qu'elles se sont désistées de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Hôtellerie Jeunes Rives

Mutuelle des architectes français ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 2004), que la société en nom collectif Rue de la Ferme (la SNC), maître d'ouvrage, a confié à la société Financière Rive

E..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Rivet presse édition, société à responsabilité

Sur les deux premiers moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs adoptés, retenu que la société Baticentre avait procédé à des règlements de factures aux sociétés Rivet

motifs adoptés que la perquisition effectuée au domicile de Boualem Y...,..., permettait la saisie de matériel entrant dans la composition de charges explosives ou en permettant la préparation : pince à riveter

Serge C..., demeurant à Mirabeau (Vaucluse), rue de Rivet, 2 / Mme Carmen B... épouse C..., demeurant à Mirabeau (Vaucluse), rue de Rivet, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1991 par la cour

                                                      , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Rives

, lesquels aménagements sont en contradiction avec le caractère prétendument commun des rives dont ils se prévalent ; que le caractère d'équipement commun des rives du lac n'étant pas démontré

la demande en réparation formée par le syndicat quant aux défauts affectant la rampe d'accès aux parkings, la voirie intérieure de ceux-ci, l'évacuation des eaux de ruissellement, les talutages, les rives

chambre), au profit : 18/ de la Caisse de retraite des notaires, organisme d'assurance vieillesse, dont le siège social est à Paris (8e), ..., 28/ du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Rives

prescrit visent expressément à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson et portent sur l'aménagement d'une passe à poissons de type passe à bassins à seuils successifs situés en rive

l'employeur, répondant à une demande de la salariée, de dévoiler spontanément l'identité de chaque personne concernée, la rémunération, la classification et la progression de carrière faisant partie de la vie rivée

attendu qu'ayant relevé, par motifs adoptés, que la commune de Nantes, propriétaire des berges de la rivière, était responsable de leur état et de leur entretien, que si le coefficient de sécurité des rives