Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2024), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ. 24 mars 2021, n° 19-23.136), après avoir reçu plusieurs produits sanguins en 1978, 1981 et 1985, Mme [H] a présenté

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 29 mai 2009, qui, pour association de malfaiteurs et évasion en bande organisée, l'a condamné à six ans d'emprisonnement, avec

-Y... aux torts du mari alors que, selon le moyen, premièrement, aux termes d'une attestation du 6 octobre 1989, M. P... énonçait : "c'est lui-même, M.

formé par la société à responsabilité limitée Librairie des Arcades, dont le siège est Centre Commercial de la Sourderie, ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars

Marc XX... et puis Thierry YY... intégré à la rentrée 2011/2012 ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / de Mme Marie-Hélène Chagnot, demeurant 34, rue Courtot de Cissey, 54000 Nancy, 24 / de Mme Marie-Louise

dirigé contre la société Axa France IARD ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X..., victime d'une contamination par le virus de l'hépatite C à la suite de transfusions de produits sanguins

Jean-Marie S..., demeurant ..., 7 / de Mme Sandrine XX..., demeurant ...

l'existence de baux en cours, qu'à supposer que certains baux des appartements achetés aient existé au moment de la vente, il n'était pas établi que le gérant de la société civile immobilière résidence Sandrine

Y... aux dépens ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;

X... a été victime, le 28 mai 1987, dun accident de la circulation impliquant le véhicule de M.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avenir et Communication, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars

XL..., 81 / Mme Marie Laure Christine Renée XF..., 82 / Mme Claude Gabrielle XB..., 83 / Mme Cécile Josette Marie Elise XC..., 84 / Mme Dominique XA..., 85 / Mme Marie Odile Sandrine XX.

Par ailleurs vous avez nié également être arrivé en retard le 30 mars 2007.

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'Etablissement français du sang de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi, en tant que dirigé contre la Mutuelle du Mans

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre