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351 résultats pour « Sandrine Neef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR00289

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Sandrine X..., contre l'arrêt n° 984 de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle,

Source officielle
CC

soc

6137232fcd58014677406836

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre

Source officielle
CC

soc

61372302cd58014677404511

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Chistian X..., demeurant 116, allées de la Sandrine, 31120 Portet-sur-Garonne, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372309cd58014677404a0b

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

domicilié ..., 2°/ le lycée Juliette Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un même jugement rendu le 17 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Lyon (activités diverses) au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99e4

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

d'expertise comptable -SCM Berdugo Metoudi, dont le siège social est ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

soc

613722dacd580146774024f5

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995

Source officielle
CC

soc

613722fccd580146774040a7

Cassation

16 octobre 1997

16 octobre 1997

formé par la Caisse Organic d'Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Versailles, au profit de Mme Sandrine

Source officielle
CC

civ2

613722fccd580146774040f3

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

de la société Locadour, société anonyme, dont le siège est zone industrielle Mi-Carrère, 40000 Mont-de-Marsan, 3°/ de la société Locarhône, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de Mme Sandrine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eric B

6137259ccd5801467741f302

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Sandrine, - Y...

Source officielle
CC

soc

6137233ecd5801467740743f

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

la société du Théâtre Montparnasse, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03305

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Sandrine

Source officielle
CC

civ3

6137231bcd580146774057ce

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

Pierre E..., demeurant "Les Bosquets" ..., 8°/ de Mme B..., épouse F..., demeurant ..., 9°/ de Mme Isabelle F..., épouse X..., demeurant ..., 10°/ de Mlle Sandrine F..., demeurant ..., 11°/

Source officielle
CC

soc

61372202cd580146773f971d

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Joël Y..., 2 ) Mme Sandrine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... à Aucamville (Haute-Garonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa0a

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Charleville-Mézières (Ardennes) a repris l'instance en ses lieu et place, en cassation d'un jugement rendu le 23 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Fumay (section commerce), au profit de Mme Sandrine

Source officielle
CC

soc

613721a1cd580146773f5638

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

(Yvelines), 5°) de Mme Sandrine A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 6°) de Mme C... B., demeurant ..., à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 7°) de Mme Béatrice E..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbe5

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Maniez S..., actuellement sans domicile connu, 17 / Mlle Sandrine M..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 18 / M. Laurent N..., actuellement sans domicile connu, 19 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10231

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Noconos'Co, contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Sandrine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01038

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

N'ayant pas les moyens d'acheter neuf je vous fais donc parvenir le nom du magasin TROC MIOCHE 2 rue des Alliés 42000 St-Etienne En attendant de vous revoir passez un bon week end, Chrystèle » ; que le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00067

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Stéphane Y..., 5°/ à Mme Isabelle Z..., 6°/ à Mme Sandrine A..., 7°/ à M. Umit B..., 8°/ à Mme Adèle C..., 9°/ à M.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf0c

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle

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