syndicat CFTC de l'entreprise, représenté par son secrétaire général, et également représenté par la salariée, en qualité de déléguée syndicale centrale CFTC représentant le personnel affecté sur le site Semea

Semat, demeurant 11600 Salle-lès-Cabardes, 5°/ de M. Jean-Louis Y..., demeurant ..., 6°/ de M. Hugues F..., demeurant ..., 7°/ de M. Michel E..., demeurant ..., 8°/ de M.

14e Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Mondego, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Bordes, dont le siège est ..., 3°/ de la société Brasserie Semeuse

intérieure de la chaussure au niveau du gros orteil et qui passe dans l'oeillet de la partie verticale du T, - une semelle intérieure en cuir avec une surpiqûre apparente suivant le contour de la semelle

pesant sur le vendeur professionnel, mais devait rechercher si le fabricant connaissait effectivement la destination des matériaux vendus, en l'espèce, la fabrication de cloisons ne reposant pas sur une semelle

fraternelle de capitalisation en vue d'y édifier un immeuble ; qu'après avoir démoli l'ancien bâtiment, la société GAN, venant aux droits de la Caisse fraternelle de capitalisation, a découvert que la semelle

pour Mme Y... engagée au début d'une grossesse en 2008 et dont elle s'est départie au milieu de l'année 2013 (perte de 35 kg) à la suite d'un régime, de la reprise du sport et par la mise en place de semelles

compte, dans son recours, des frais futurs correspondant aux prestations que l'évolution de l'état de la victime rendaient certains et qui se composaient d'une paire de chaussures orthopédiques, de semelles

second lieu, la lettre de licenciement du 17 janvier 1994 faisait également état que le 27 décembre 1993, le véhicule C15 immatriculé n° 3735 TJ 59 était aperçu en stationnement devant le "Café La Semeuse

Ghaemmagham X..., au niveau de la semelle du bâtiment, du point D au point C ; qu'en refusant pour autant de faire droit à la demande de M.

présence d'eau ainsi constatée dans le vide sanitaire la remise en fonctionnement d'un drainage efficace du terrain afin de collecter les eaux excédentaires parvenues au-dessus du niveau supérieur des semelles

de la pêche maritime, le moyen est nouveau, mélangé de fait et de droit, et, partant, irrecevable ; Et attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les terres cultivables n'étaient ni exploitées, ni semées

Henri Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Seet, domicilié ..., 14°/ de la société Chamblant, société anonyme dont le siège est ..., 15°/ de M.

LA BUTEE RECOIT L'APPUI DE LA TIGE DE LA CHAUSSURE ET NON DE LA SEMELLE COMME DANS LE DISPOSITIF RETOR, EN CONSTATANT, QUE, DANS LE SYSTEME RETOR, LA PARTIE HORIZONTALE DES BRAS VIENT S'APPUYER SUR LA

Sur les pourvois n° B 90-12.459 et C 90-12.460 formés par la société Homessa, magasin Global, (nouvelle enseigne Atlas), société anonyme, dont le siège est au Centre commercial des Ayvelles à Villers-Semeuse

Jourdanas Guerithault Le Merdy (société Jourdanas), assurée par la société Mutuelle des architectes français (la MAF), et pour la conception technique et la maîtrise d'oeuvre d'exécution, de la société Seet

du CHSCT la DRH attirait l'attention sur les chaussures portées par le personnel de "housekeeping" susceptible de conduire à des chutes, et il a été expressément prévu que ce personnel aurait des semelles

progressive du déplacement jusqu'à la rupture, que l'expert considère que la cause des désordres est le sous-dimensionnement du mur de soutènement, qu'il relève qu'en l'absence de ferraillage et d'une semelle