règlements indus à 23 727 euros ; qu'il y a lieu : - de déduire de ce montant la somme de 6 383,80 euros, l'expert ayant considéré de manière explicable mais à tort, que les ordonnances applicables à Mme Sophie

Z..., de Mmes C... et Anne-Sophie D..., l'avis de M.

G..., propriétaire indivise et mère du prévenu, placée sous tutelle depuis 2005, le paiement du solde devant être effectué le jour de la réitération de l'acte, celle-ci devant intervenir avant le 25 juin

"alors que la mère de la victime est un ayant droit au sens de l'article L. 451-1 du Code de la sécurité sociale si elle remplit les conditions prévues à l'article L. 434-13 ; qu'en accordant à Sophie

. ; " aux motifs qu'au jour de son décès accidentel, survenu le 21 mars 1993, André Wendlingétait âgé de 32 ans et qu'il laissait sa veuve, âgée de 31 ans, et trois enfants, Emilie, Anne-Sophie et Jérémy

- 75001 Paris, susceptibles d'être occupés par la société Robert X..., Pierre-Olivier X... et/ou Sophie Y..., sis ..., susceptibles d'être occupés par la SARL Aubusson Tapisserie de Prestige, et encore

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9ème chambre, en date du 10 juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christophe Y... des chefs d'atteintes sexuelles

Etienne C..., Mmes Anne-sophie D... , Corinne E..., MM. Michel F..., Jean-Michel G..., Didier EE..., Georges FF..., Rémy W..., Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM.

(D 18) et d'autre part, d'un courriel de l'adresse de Mme Sophie B... à Mme Christelle A...

; - question n°25 : "l'accusé Claude X... est-il coupable d'avoir... commis des agressions sexuelles exemptes d'acte de pénétration sur la personne de Sophie B... ?"

constituer partie civile, les fautes commises par le prévenu étant bien de nature à porter atteinte à la crédibilité et à l'intérêt collectif de l'ensemble de la profession ; que les époux Dubois et Sophie

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt du 29 novembre 1993 portant révision de la liste des jurés déclare excuser quatre jurés titulaires ; "au motif que les jurés titulaires, René Y..., Sophie

Elle se réfère à l'attestation délivrée par Madame Sophia E... épouse F... qui a rapporté que Madame Nathalie X... lui avait déclaré « c'est le bordel tous les mois », qu'elle l'avait avertie que les conditions

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 janvier 2021), la société civile immobilière Sophia (la SCI) a donné à bail commercial à la société Café de la plage des locaux à usage de restaurant et débit de boissons

Miginac avant de rédiger l'article incriminé ; que dans ses conclusions devant la Cour, le journaliste soutenait que la réalité de l'entretien était établie par les attestations de Sophie I... et de Frédéric

. devant le tribunal, dont le contenu doit être analysé indépendamment du fait qu'elle a été licenciée en mai 2003, et d'autre part, par l'attestation datée du 3 juin 2003 puis par la déposition de Sophie

Jean-Marc X... coupable de viol et agressions sexuelles sur mineur de quinze ans, a, par arrêt incident du 10 février 2004, ordonné que l'audience se poursuivrait à huis clos ; "aux motifs que "Me Sophie

ainsi que la marge à retenir à la lumière des réalités économiques du secteur pertinent (marge sur coûts variables), soulignant qu'il convient de tenir compte du préavis de 11 mois déjà accordé, soit un solde