esprit c'était ce qu'il y avait de mieux c'est-à-dire de plus cher, dès lors qu'il est établi que sur instructions permanentes d'Alain Y... à son personnel, et pour placer le plus cher cercueil du catalogue

C..., expert près de Sotheby's France, qui lui confirmait que le tableau n'était pas dans le catalogue raisonné du Douanier Rousseau ; que sur la recommandation d'un marchand d'armes anciennes proche

X... s'adressait directement à la société allemande pour obtenir des catalogues, se plaindre des difficultés de livraison des commandes ou des problèmes afférents aux paiement ; qu'en décidant en dépit

pavillon à ossature de bois ; qu'en considérant que la société Cheminées Philippe avait satisfait à son obligation de renseignement par la seule fourniture d'instructions générales figurant à son catalogue

avait manqué à son obligation de loyauté; qu'en se bornant à considérer que la société aurait pu connaître la date du millésime à partir du numéro de châssis mentionné sur la facture, en consultant le catalogue

alors fabriqués par la société italienne Falb ; que les logos "Louisiane" sur plaque de laiton avaient été conçus par la société Framon avant 1986 et que cette société italienne les diffusait sur catalogue

Elle a en outre acheté à la société [...] , devenue la société MR4 groupe, un site internet, des catalogues de vente, une enseigne apposée au-dessus de son siège social, des cartes et plaquettes commerciales

constater la vente, au prix de 19,99 francs, dans un magasin situé à Nantes, à l'enseigne Eurodif, d'un tee-shirt, porteur de sa marque et de son logo, faisant partie d'un ensemble vendu dans son catalogue

qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bridonneau est spécialisée dans la fabrication et la vente sous sa marque "le ravageur" d'outils coupants pour machines à bois ; que dans son catalogue

commercialisé un ballon reproduisant les caractéristiques figurant aux dépôts, et pour avoir, d'autre part, fourni ce matériel à un club lié par contrat d'exclusivité aux sociétés Gilbert, apposé sur son catalogue

L'administration fiscale fait grief à l'arrêt de décider que la valeur des parts des sociétés civiles Bois Brillou et Cavalou devait être calculée selon la formule (3VM+1VP)/4 – 25 % où VM est la valeur

de page identique, la seule différence résidant dans le fait que les prix des produits du catalogue Surdiscount sont ajoutés sur le catalogue lui-même et non indiqués sur un index séparé.

traiter les troubles de l'anxiété ou du sommeil ; qu'ainsi, le produit incriminé est-il présenté comme susceptible de restaurer ou de corriger des fonctions organiques ; que le sélénium, figurant sur le catalogue

[U] la commercialisation de kits de piscine et d'équipements et accessoires figurant à son catalogue. 2. Par lettre du 30 septembre 2019, M.

(Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Maisons Domos Catalogne, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

. ; que François B... a indiqué au commissaire-priseur de Semur-en-Auxois qu'il ne fallait pas indiquer sur le catalogue la provenance de ces deux tableaux ; " alors que les motifs de l'arrêt attaqué

attaquée d'avoir autorisée les agents de l'administration fiscale à procéder aux visites et saisies prévues à l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales dans les locaux appartenant à la SCI Catalogne

; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable du délit de publicité fausse ou de nature à induire en erreur, concernant les faits suivants : - proposition systématique sur un catalogue

[D] sur la taille du colis autour du catalogue du fabricant amenant à considérer une hauteur de 2m62 contre 2m30 portés à la demande d'affrètement, était sans incidence dès lors que la longueur du colis

présenter ce produit sur Internet en modifiant le graphisme ; que ces déclarations confirmaient les éléments du dossier et notamment la proposition par la société Intégral Média du cd-rom dans un catalogue