Y..., qui sont identiques en leurs deux branches : Attendu que le docteur Y... a pratiqué sur la personne de Mme X... une intervention de chirurgie esthétique, sous anesthésie, consistant en une lipoaspiration

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE DOCTEUR Y...

pas donner au malade des soins continus, mais laisser au médecin traitant la charge de surveiller l'application de ses prescriptions ; qu'à cet égard, si le médecin consultant peut pratiquer sur le patient

, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale : 5.

, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale : 5.

, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale : 5.

, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale : 5.

C..., engagé en qualité de médecin assistant à compter du 1er décembre 2002, de M. F..., engagé en qualité de médecin assistant à compter du 11 septembre 2004, de M.

débouter de son recours, alors, selon le moyen : 1°/ que l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine

vétérinaires, le Tribunal a violé le texte susvisé ; Mais attendu que les termes généraux de l'article 2272, alinéa 3, du Code civil comprennent toute personne exerçant légalement la profession de médecin

le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Société d'urologie et de chirurgie de l'Aube, défenderesse à la cassation.

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 NOVEMBRE 2023 La caisse générale de sécurité sociale de La Réunion, dont

relatif à la classification et à la prise charge des prestations d'hospitalisation les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code

accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Manche, dont le siège est [Adresse

X...ne présentait pas une invalidité réduisant au moins des deux tiers sa capacité de travail ou de gain ; Qu'en statuant ainsi, alors que le médecin consultant, dont l'avis est reproduit dans l'arrêt

est un art qui a pour but la conservation de la santé et la guérison des maladies, et qui repose sur la science des maladies ou pathologie, que la chirurgie est une partie de l'art de guérir qui s'occupe

A SUBI A L'AGE DE QUINZE ANS UNE AORTOGRAPHIE PRESCRITE PAR LE DOCTEUR A..., SPECIALISTE DE LA CHIRURGIE THORACIQUE, EXECUTEE PAR LE DOCTEUR Z..., RADIOLOGISTE, ET A LA SUITE DE LAQUELLE IL S'EST TROUVE

Le Docteur G...

militaire de sécurité sociale (la caisse) a notifié à la société polyclinique Francheville (la polyclinique) un indu correspondant à la facturation d'un groupe homogène de séjour (GHS) pour un acte de chirurgie

[X] [K], domicilié polyclinique de [Localité 1], [Adresse 3], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 1], dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.