Victime d'une fracture du rachis cervical, M. [O] a été atteint de tétraplégie. 4. Estimant que sa chute avait été provoquée par un choc de ses skis avec ceux de M. [U], M.

filiale française, sans rechercher si les accusations proférées à l'encontre de la société European Gas limited, qu'elle n'a pas même pris la peine d'analyser, spécialement celle de procéder à la fracturation

A... présentait un traumatisme crânien avec une plaie de huit centimètres, une fracture de l'extrémité inférieure du cubitus droit, une contusion de l'avant-bras gauche et une ecchymose du sommet de l'épaule

1980, auprès des Assurances générales de France (AGF), un contrat d'assurance sur la vie garantissant les risques maladie, accident, invalidité, décès, a été victime le 18 janvier 1982 d'une première fracture

S... lui a porté un violent coup de poing qui lui a fracturé la mâchoire, que ce dernier a été cité, du chef de violences ayant entraîné une incapacité supérieure à huit jours, devant le tribunal correctionnel

Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours d'un match de football opposant deux équipes d'amateurs, Jean-Pierre X... a blessé un joueur de l'équipe adverse, qui a subi une fracture

Elle a subi divers traumatismes et fractures. 3.

prodigués à l'hôpital de Hyères n'ont pas été conformes aux données actuelles de la science ; qu'un retard au diagnostic d'embolie d graisseuse a été commis ; qu'un retard dans la réanimation post-fractuaire

Ronan Z... et les constatations médicales viennent corroborer les déclarations de la victime ; que le contenu du certificat médical (traumatisme facial avec plaie de la paupière inférieure droite et fracture

produits par ce dernier révèlent qu'il présentait un oeil droit traumatique, la région orbitaire gauche était oedématrice, des traces de contusion des deux bras et de l'épaule gauche, ainsi que la fracture

donner la mort à la victime de l'enlèvement, dont, selon les propres constatations de l'arrêt, le corps sans vie a été retrouvé au sein d'un véhicule incendié avec des balles dans le thorax et des fractures

A... des préjudices résultant d'une fracture de la main droite ; que MM. Y... et A... ont interjeté appel ; Attendu que, pour condamner M. Y... à payer à M.

M..., membre de l'association Ondes football club (l'association) ; qu'ayant subi une fracture ouverte du tibia et du péroné de la jambe droite, il a assigné en responsabilité et indemnisation ce dernier

Security, en qualité de chef d'équipe des services de sécurité ; qu'il a été licencié pour faute grave le 26 juin 2013, au motif qu'il aurait, durant une vacation sur le site d'une entreprise cliente, fracturé

couverture, pour se rendre sur un toit voisin où il avait oublié un outil ; que la génoise du mur ayant cédé sous son poids, il a fait une chute d'environ 6 mètres, qui lui a occasionné plusieurs fractures

l'autopsie a révélé un minimum de 11 coups, et que, selon les médecins légistes, le décès serait consécutif aux 7 ou 8 coups de massette donnés dans la région occipitale, lesquels ont causé plusieurs fractures

Y..., ouvrier chargé de ranger le remblais à la pelle, à côté d'un pilier à proximité immédiate de l'engin ; que le certificat médical a constaté une fracture et une luxation du pied gauche et une fracture

motifs que les agresseurs ont jeté sur la victime un cocktail molotov qui s'enflammait immédiatement, la transformant en torche vivante ; que la victime, grièvement brûlée et atteinte de multiples fractures