aux céphalées sont complétées par des notations relatives au comportement du malade qui : - refuse à 1 heure de prendre sa température et veut la piqûre, qui lui est faite, - "veut une vessie de glace

avait eu une note inférieure à celle escomptée; qu'elle affirmait être régulièrement l'objet de sévices, tels que des coups sous la plante des pieds afin de ne pas laisser de traces, des bains d'eau glacée

syndiqués ou non ; qu'en l'espèce l'accord est intervenu entre : d'une part, la chambre syndicale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie, la chambre artisanale de la pâtisserie, confiserie, glacerie

en entreprenant un long trajet aux heures les plus chaudes d'une journée particulièrement ensoleillée, alors que son véhicule, aux larges surfaces vitrées, était dépourvu de climatisation et que les glaces

Alain X...coupable de complicité d'escroqueries commises au préjudice du GAN par un garagiste et un expert d'assurance, en produisant des factures surévaluées de 30 à 40 % ou des factures de bris de glace

compagnies d'assurance hors de cause ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des débats devant le premier juge et la Cour que, le 28 février 1996, vers 13 h 30, un bloc de neige et de glace

bouteilles de manchons argentés, couvrant toute la bouteille, sur lequel étaient représentés ses logos disposés en forme de losange, mais encore de la reprise de la présentation publicitaire sur fond gris glacé

de travail pour maladie ; qu'à l'issue d'une visite de reprise en date du 5 février 2007, le médecin du travail l'a déclaré apte à son poste, sous réserve "de ne pas faire de manutention avec de la glace

septembre 2009, rectifié le 18 novembre 2009) que la Sarl American Soft Serve company (société ASC), qui avait acquis de Gus Italia (le fournisseur), selon facture du 26 juillet 1994, cinq machines à crème glacée

X..., a vendu son fonds de commerce à la société Crêperie Saint-Arigle, puis a été dissoute ; qu'arguant de la non restitution d'une machine à glaces par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Comptoir corse des verres et glaces,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Glavercoba glaces et verres de la Côte Basque, société à responsabilité

loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a répondu aux conclusions et légalement justifié sa décision en retenant souverainement que les éléments de fixation de la glace

donnés, le 18 juillet 2005, à bail commercial à M. et Mme [Y], aux droits desquels se trouve la société [Y] ; que le bail prévoit que ces lots sont destinés à une activité de « boulangerie, pâtisserie, glacier

la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 novembre 2015), qu'ayant travaillé de 1963 à 2003 pour le compte de la société Bsn Glass

retraite et qu'ils avaient consenti une promesse de cession de leur droit au bail, les activités envisagées par le cessionnaire étant celles de confiserie, chocolaterie, liqueurs, pâtisserie, traiteur, glacier

Yves B..., demeurant ... à Châlons-sur-Marne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de l'Association des sports de glace chalonnais

Il peut réaliser des ossatures de charpentes métalliques, toutes sortes de serrures, des portes commandées par digicode ou à distance … . » ; que si la fabrication et la vente de verres ou glaces ou de