le reclasser, néanmoins les premiers juges ont omis de prendre en considération les dires de Denis X... expliquant que l'attitude de son employeur était à l'origine de son inaptitude.

Le 27 janvier 2015, invoquant un harcèlement moral qui serait à l'origine de son inaptitude, elle a saisi la juridiction prud'homale, en demandant notamment la nullité du licenciement et le paiement de

Attendu que le licenciement d'un salarié pour inaptitude physique d'origine non professionnelle régulièrement constatée par le médecin du travail est dépourvu de cause réelle et sérieuse si l'employeur

d'origine professionnelle, à son reclassement ou à défaut à son licenciement ; ce texte suppose que l'employeur ait connaissance, au moment du licenciement, de l'origine professionnelle de l'inaptitude

Y..., engagé par la société Vam Café à compter du 1er octobre 2008 en qualité de cuisinier, a été licencié pour inaptitude physique et impossibilité de reclassement par lettre du 9 septembre 2009 ; Sur

R... sans cause réelle et sérieuse, alors « que le licenciement d'un salarié dont l'inaptitude a au moins partiellement pour origine un accident du travail ou une maladie professionnelle n'est pas sans

professionnelle s'appliquent dès lors que l'inaptitude du salarié, quel que soit le moment où elle est constatée ou invoquée, a pour origine, au moins partiellement, cet accident ou cette maladie et que

professionnelle à l'origine de l'inaptitude de Mme Y... mais aussi et surtout son statut de travailleur handicapé ; que pour juger que le délégué du personnel avait régulièrement donné son avis sur l'éventualité

de maladie professionnelle, qui a reçu une réponse favorable de la CPAM, le 10 avril 2009 ; qu'il a été licencié, le 20 mars 2009, pour inaptitude médicale et impossibilité de reclassement ; qu'il a saisi

X... visant à faire reconnaître l'affection dont il souffrait comme une maladie professionnelle, Aux motifs que dans sa déclaration de maladie professionnelle du 9 décembre 2002, M.

encourt la nullité, dès lors que l'inaptitude alléguée a son origine dans les agissements de harcèlement moral imputables à l'employeur ; qu'en l'espèce, Mme Odette Y... soutient que son inaptitude à

X... invoquait une faute inexcusable de l'employeur dans l'exécution de son contrat de travail à l'origine de son inaptitude physique ayant abouti à son licenciement sur ce motif ; qu'en retenant néanmoins

[O] était fondée sur son inaptitude d'origine professionnelle ; qu'en octroyant à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Mme [N] [B] de ses demandes tendant à voir dire l'inaptitude à l'origine de son licenciement consécutive

pour origine l'accident du travail du 2 janvier 2006 ou une maladie professionnelle ; Qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais

la société Y... en qualité de chef d'équipe ; qu'au cours de l'année 2004, son poste a été aménagé en poste de magasinier conformément aux prescriptions du médecin du travail ; qu'il a été en arrêt maladie

physique d'origine professionnelle, consécutive à la maladie professionnelle prise en charge par la caisse d'assurance maladie le 29 décembre 2006 et impossibilité de reclassement ; que trouvent donc

d'un simple lien entre l'arrêt de travail initial et l'inaptitude physique, la Société KY WEST, laquelle a appliqué les dispositions légales applicables en cas d'accident du travail ou maladie professionnelle

professionnelle de l'inaptitude par la cour d'appel qui ne s'est pas bornée à se référer à la décision de la caisse primaire d'assurance maladie ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne

a décidé la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des frais de séjour de M.