X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M. Y..., appartenant à M.

d'un excès de vitesse la cour d'appel a entaché son arrêt d'un manque de base légale au regard des articles susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un accident de la circulation

FGA et la CPAM de Lyon ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 11 mars 1988), qu'un accident de la circulation

sollicité auprès de la caisse d'allocations familiales [Localité 1] (la caisse) le bénéfice des prestations familiales pour ses trois enfants nés hors du territoire national et munis d'un document de circulation

le bénéfice des prestations familiales auprès de la caisse d'allocations familiales de Paris (la caisse) pour ses deux enfants, qui l'ont rejointe en 2008 et auxquels a été délivré un document de circulation

X... a été victime, sur le territoire des Iles Wallis-et-Futuna, d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M. Y... ; que M.

charge du tiers responsable qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, du 26 février 1998, que Mme X..., épouse Z..., victime d'un accident de la circulation

: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 22 octobre 2003) rectifié par arrêt du 10 novembre 2004, que grièvement blessé, le 22 octobre 1995, dans un accident de la circulation

redoubler de prudence et ce, alors même que les trottoirs et bas-côtés des chaussées sont habituellement, à tout le moins partiellement masqués aux conducteurs des véhicules circulant sur les voies de circulation

subjectif de caractère personnel résultant des troubles ressentis dans les conditions d'existence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Christophe Y... a été victime d'un accident de la circulation

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 mars 2001) rendu sur déféré et les productions, qu'à la suite d'un accident de la circulation

Y..., gérant de la Société civile agricole de la vallée de l'Ardre (SCAVA), a été blessé dans un accident de la circulation dont Mme Shun B..., employée de la société "Etablissements Buffard", a été déclarée

principal et le moyen unique du pourvoi incident : Vu les articles L. 676-1 du Code de la sécurité sociale et 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'au cours d'un accident de la circulation

Z... a commis une faute en circulant sur les bandes blanches de stationnement au lieu d'emprunter les voies de circulation du parking ; Qu'en se déterminant ainsi, sans répondre aux conclusions de la

X..., assuré auprès de la société SAMDA, a fait réparer son véhicule auprès de la société Garage Riols à la suite d'un accident de la circulation ; que le garagiste a adressé la facture à l'assureur

X... et son assureur, la compagnie Le GAN, en réparation de leur préjudice; Attendu que la cour d'appel a relevé que la collision s'est produite dans le couloir de circulation de M.

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

X..., qui a été victime d'un accident de la circulation le 23 novembre 1983, avait souscrit auprès de la Mutuelle générale française accidents, aux droits de laquelle viennent aujourd'hui Les Mutuelles

X..., de nationalité marocaine, mais résidant en France, a été victime en Espagne d'un accident de la circulation dont M.

suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 3 mai 2001), que Mme X..., à la suite du décès de son fils au cours d'un accident de la circulation